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Article 13 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 25 juillet 2022 fixant les règles de sécurité et les dispositions techniques applicables aux structures provisoires et démontables)

L'annexe VI est ainsi modifiée:
1° Après le titre de l'annexe VI, il est inséré un alinéa centré ainsi rédigé :
« Un rapport pour plusieurs ensembles démontables identiques » ;
2° Au 4.2, après les mots : « marque, modèle », il est ajouté le mot : «, marquage (s) » ;
3° Le modèle de tableau de vérification est remplacé par le tableau suivant :
«

Articles	Points examinés	Constatations et commentaires
3	Principes généraux
5	Adéquation de la capacité d'accueil
6	Lieu d'implantation
7	Adéquation avec le sol : Etat du sol, calage, plaque de répartition …
9	Identification Marquage : Marque, modèle, année …
10	Respect des charges d'exploitation et charges climatiques
11	Adéquation, état et assemblages des ossatures	A détailler selon le type de structures
12	Etat et assemblage des planchers : Etat, jeu, décalage …
13	Etat et assemblage des contremarches : Etat, jeu, décalage …
14	Places assises pour les gradins : Nombre, implantation …
15	Cas des places debout : Longueur et circulations
16	Dégagements : Nombre, qualité, répartition et balisage
17	Vomitoires et circulations : Configuration et protection
18	Dessous : Inaccessible au public, potentiel calorifique …
19	Escaliers et rampes accessibles au public : Qualité, état, assemblage …
20	Garde-corps : Qualité, état, assemblage …
21	Sièges et bancs fixes : Qualité, état, assemblage …
22	Sièges et bancs non fixes : Nombre
23	Sièges : Caractéristiques, PV de réaction au feu
24	Barrière anti-renversement : Présence, état, assemblage …
25	Impact sur le niveau de sécurité du lieu d'accueil
26	Examen d'adéquation Accroches Accessoires de levage Moyens de levage : Type de palan, sécurisation, redondance, etc. Rapport de VGP (Vérifications Générales Périodiques)	A détailler selon le type de structures
27	Habillages : PV de réaction au feu, état, assemblage …
28	Cas des passerelles ne servant pas d'espace d'observation : Bardage sur 2 m de hauteur
29	Les câbles électriques ne font pas obstacle à la circulation des personnes. Présence du plan des installations électriques avec la localisation des dispositifs de coupure d'urgence.
30	Présence du rapport de vérification des installations électriques.
31	L'éclairage de sécurité est en adéquation avec les conditions d'exploitation.
32	Anémomètre (Plein air) : Présence, implantation, et fonctionnement Modalités d'évacuation : Existent ou pas
33	Diffusion de l'alarme et de l'alerte.
34	Moyens d'extinction
36	Notices techniques : Présence
37	Avis sur modèle type ou sur dossier technique
38	Attestation de bon montage
39	Dossier de sécurité : Présence et cohérence
45	Implantation prolongée : Etat de conservation
47	Ensemble démontable existant : Avis solidité
48	Ensemble démontable existant : Marquage

».