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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 25 juillet 2022 fixant les règles de sécurité et les dispositions techniques applicables aux structures provisoires et démontables)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 25 juillet 2022 fixant les règles de sécurité et les dispositions techniques applicables aux structures provisoires et démontables)


Le titre V est ainsi modifié :
1° Le paragraphe 7 de l'article 26 est remplacé par un paragraphe ainsi rédigé :
« § 7. Les vérifications techniques des appareils de levage sont réalisées conformément aux dispositions de l'arrêté du 1er mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage. » ;
2° Au deuxième alinéa du paragraphe 2 de l'article 32, les mots : « tout ensemble démontable » sont remplacés par les mots : « toute implantation d'un ou plusieurs ensembles démontables ».