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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-C-55 du 8 décembre 2023 portant agrément d'une entreprise de réassurance)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-C-55 du 8 décembre 2023 portant agrément d'une entreprise de réassurance)


L'entreprise de réassurance AVRIL RE (SIREN : 978 028 561) dont le siège social est situé à Paris (75008), 11-13, rue de Monceau, est agréée pour pratiquer en France les opérations suivantes mentionnées à l'article R. 321-5-1 du code susvisé ;


- 1 : non vie.