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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale)


L'article 5 de l'arrêté du 29 mars 2021 susvisé est ainsi modifié :
1° Au troisième alinéa, les mots : « et aux candidats à l'engagement dans la réserve opérationnelle » sont supprimés ;
2° Au quatrième alinéa :
a) Après les mots : « y compris en cas de changement de corps ou de force armée ou formation rattachée », sont insérés les mots : « aux candidats à l'engagement dans la réserve opérationnelle » ;
b) Il est ajouté une phrase ainsi rédigée : « Les réservistes spécialistes peuvent se voir appliquer des coefficients “ en cours de carrière ou de contrat ” plus souples que les autres réservistes servant dans la réserve opérationnelle. » ;
3° Au cinquième alinéa :
a) Les mots : « est tenu de respecter » sont remplacés par les mots : « s'appuie sur » ;
b) Les mots : « de déterminer » sont remplacés par le mot : « détermine ».