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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-1160 du 29 novembre 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL TSF Jazz pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé TSF Jazz)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-1160 du 29 novembre 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL TSF Jazz pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé TSF Jazz)


L'autorisation accordée par la décision n° 2019-273 du 12 juin 2019 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé TSF Jazz est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 3 juillet 2024.