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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 novembre 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 novembre 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)


Les mots : « délivré jusqu'au 1er janvier 2024 » mentionnés pour les diplômes figurant sous chaque rubrique « Diplôme délivré par le ministère chargé des sports » du tableau figurant à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport sont remplacés par les mots : « jusqu'au 1er janvier 2025 ».