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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1157 du 7 décembre 2023 relatif aux analyses génétiques mentionnées à l'article L. 232-12-2 du code du sport et au traitement automatisé des données résultant de leur mise en œuvre)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1157 du 7 décembre 2023 relatif aux analyses génétiques mentionnées à l'article L. 232-12-2 du code du sport et au traitement automatisé des données résultant de leur mise en œuvre)


L'article R. 232-67-10-1 est ainsi modifié :
1° Au deuxième alinéa, les mots : « ou stéroïdiennes » sont remplacés par les mots : « , stéroïdiennes ou endocriniennes » ;
2° Au quatrième alinéa :
a) Les mots : « ou stéroïdiennes » sont remplacés par les mots : « , stéroïdiennes ou endocriniennes » ;
b) Après le mot : « pathologique », sont insérés les mots : « et qu'il est recommandé d'en informer le sportif ».