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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1157 du 7 décembre 2023 relatif aux analyses génétiques mentionnées à l'article L. 232-12-2 du code du sport et au traitement automatisé des données résultant de leur mise en œuvre)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1157 du 7 décembre 2023 relatif aux analyses génétiques mentionnées à l'article L. 232-12-2 du code du sport et au traitement automatisé des données résultant de leur mise en œuvre)


Au premier alinéa de l'article R. 232-67-7, après le mot : « hématologique » sont insérés les mots : « , le module stéroïdien et le module endocrinien ».