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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 novembre 2023 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Vouziers (Ardennes))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 novembre 2023 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Vouziers (Ardennes))


Est déclarée inutile pour le service de la navigation et déclassée du domaine public la parcelle située sur la commune de Vouziers, cadastrée section AE n° 242, d'une superficie de 1 297 m2 environ, ainsi que les biens immobiliers qu'elle supporte, tels que figurant en couleur verte sur le plan annexé au présent arrêté (*).