Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, à la section 8 : « Implants mammaires », dans la rubrique « Société EUROSILICONE. » :
a) Dans le code 3150071, les références suivantes sont supprimées :
GABARIT
- gabarit de forme ronde, pré-rempli de gel de silicone, constitué d'une enveloppe en élastomère de silicone de surface lisse :
- profil haut : GFS-RCH 01 ; GFS-RCH 02 ; GFS-RCH 03 ; GFS-RCH 04 ; GFS-RCH 05 ; GFS-RCH 06 ; GFS-RCH 07 ; GFS-RCH 08 ; GFS-RCH 09 ; GFS-RCH 10 ; GFS-RCH 11 ; GFS-RCH 12 ;
- profil extra haut : GFS-RCEH 01 ; GFS-RCEH 02 ; GFS-RCEH 03 ; GFS-RCEH 04 ; GFS-RCEH 05 ; GFS-RCEH 06 ; GFS-RCEH 07 ; GFS-RCEH 08 ; GFS-RCEH 09 ; GFS-RCEH 10 ; GFS-RCEH 11 ; GFS-RCEH 12 ;
- gabarit de forme ronde, gonflable, constitué d'une enveloppe en élastomère de silicone de surface lisse :
- profil bas : ES30 100 ; ES30 120 ; ES30 140 ; ES30 160 ; ES30 180 ; ES30 200 ; ES30 220 ; ES30 240 ; ES30 260 ; ES30 280 ; ES30 300 ; ES30 325 ; ES30 350 ; ES30 375 ; ES30 400 ; ES30 450 ;
- profil haut : ES33 100 ; ES33 120 ; ES33 140 ; ES33 160 ; ES33 180 ; ES33 200 ; ES33 220 ; ES33 240 ; ES33 260 ; ES33 280 ; ES33 300 ; ES33 325 ; ES33 350 ; ES33 375 ; ES33 400 ; ES33 450 ;
b) Dans le code 3159787, les références suivantes sont supprimées :
GABARIT
- gabarit de forme ronde, pré-rempli de gel de silicone, constitué d'une enveloppe en élastomère de silicone de surface lisse :
- profil haut : GFS-RCH 01 ; GFS-RCH 02 ; GFS-RCH 03 ; GFS-RCH 04 ; GFS-RCH 05 ; GFS-RCH 06 ; GFS-RCH 07 ; GFS-RCH 08 ; GFS-RCH 09 ; GFS-RCH 10 ; GFS-RCH 11 ; GFS-RCH 12 ;
- profil extra haut : GFS-RCEH 01 ; GFS-RCEH 02 ; GFS-RCEH 03 ; GFS-RCEH 04 ; GFS-RCEH 05 ; GFS-RCEH 06 ; GFS-RCEH 07 ; GFS-RCEH 08 ; GFS-RCEH 09 ; GFS-RCEH 10 ; GFS-RCEH 11 ; GFS-RCEH 12 ;
- gabarit de forme ronde, gonflable, constitué d'une enveloppe en élastomère de silicone de surface lisse :
- profil bas : ES30 160 ; ES30 180 ; ES30 200 ; ES30 220 ; ES30 240 ; ES30 260 ; ES30 280 ; ES30 300 ; ES30 325 ; ES30 350 ; ES30 375 ; ES30 400 ; ES30 450 ;
- profil haut : ES33 100 ; ES33 120 ; ES33 140 ; ES33 160 ; ES33 180 ; ES33 200 ; ES33 220 ; ES33 240 ; ES33 260 ; ES33 280 ; ES33 300 ; ES33 325 ; ES33 350 ; ES33 375 ; ES33 400 ; ES33 450 ;
c) Dans le code 3199597, les références suivantes sont supprimées :
IMPLANT
- gel très cohésif :
- Low Profile : RGI-D 120 ; RGI-D 140 ; RGI-D 160 ; RGI-D 180 ; RGI-D 200 ; RGI-D 220 ; RGI-D 240 ; RGI-D 260 ; RGI-D 280 ; RGI-D 300 ; RGI-D 360 ; RGI-D 400 ;
- High Profile : RGI-DH 140 ; RGI-DH 160 ; RGI-DH 180 ; RGI-DH 200 ; RGI-DH 220 ; RGI-DH 240 ; RGI-DH 260 ; RGI-DH 280 ; RGI-DH 300 ; RGI-DH 320 ; RGI-DH 340 ; RGI-DH 370 ; RGI-DH 410 ; RGI-DH 460 ; RGI-DH 500 ;
- Extra High Profile : RGI-DEH 135 ; RGI-DEH 155 ; RGI-DEH 175 ; RGI-DEH 195 ; RGI-DEH 215 ; RGI-DEH 235 ; RGI-DEH 255 ; RGI-DEH 275 ; RGI-DEH 295 ; RGI-DEH 325 ; RGI-DEH 345 ; RGI-DEH 325 ; RGI-DEH 345 ; RGI-DEH 365 ; RGI-DEH 395 ; RGI-DEH 425 ; RGI-DEH 465 ; RGI-DEH 505 ; RGI-DEH 555 ; RGI-DEH 605 ; RGI-DEH 655 ; RGI-DEH 705 ; RGI-DEH 765 ;
GABARIT
- gabarit de forme ronde, pré-rempli de gel de silicone, constitué d'une enveloppe en élastomère de silicone de surface lisse :
- High Profile : GS-RHP 180 ; GS-RHP 200 ; GS-RHP 220 ; GS-RHP 240 ; GS-RHP 260 ; GS-RHP 280 ; GS-RHP 300 ; GS-RHP 320 ; GS-RHP 340 ; GS-RHP 370 ; GS-RHP 410 ; GS-RHP 460 ;
- Extra High Profile : GS-REHP 195 ; GS-REHP 215 ; GS-REHP 235 ; GS-REHP 255 ; GS-REHP 275 ; GS-REHP 295 ; GS-REHP 325 ; GS-REHP 345 ; GS-REHP 345 ; GS-REHP 365 ; GS-REHP 395 ; GS-REHP 425 ; GS-REHP 465 ;
- gabarit de forme ronde, gonflable, constitué d'une enveloppe en élastomère de silicone de surface lisse :
Modèle IMPLEO SMOOTH :
- profil modéré : INF-RS 21 ; INF-RS 22 ; INF-RS 23 ; INF-RS 24 ; INF-RS 25 ; INF-RS 26 ; INF-RS 27 ; INF-RS 28 ; INF-RS 29 ;
- profil haut : INF-RS 02 ; INF-RS 03 ; INF-RS 04 ; INF-RS 06 ; INF-RS 07 ; INF-RS 09 ; INF-RS 10 ; INF-RS 11 ; INF-RS 12 ; INF-RS 14 ; INF-RS 15 ; INF-RS 16 ; INF-RS 17 ;
- profil extra haut : INF-RS 30 ; INF-RS 31 ; INF-RS 32 ; INF-RS 33 ; INF-RS 34 ; INF-RS 35 ; INF-RS 36 ; INF-RS 37 ; INF-RS 38.
Modèle RGI-D :
- profil haut : INF-RS 04 ; INF-RS 05 ; INF-RS 06 ; INF-RS 07 ; INF-RS 08 ; INF-RS 09 ; INF-RS 10 ; INF-RS 11 ; INF-RS 12 ; INF-RS 13 ; INF-RS 16 ; INF-RS 18.
Modèle RGI-DH :
- profil haut : INF-RS 03 ; INF-RS 04 ; INF-RS 05 ; INF-RS 06 ; INF-RS 07 ; INF-RS 08 ; INF-RS 09 ; INF-RS 10 ; INF-RS 11 ; INF-RS 12 ; INF-RS 13 ; INF-RS 14 ; INF-RS 16 ; INF-RS 18 ; INF-RS 19.
Modèle RGI-DEH :
- profil exta-haut : INF-RS 01 ; INF-RS 02 ; INF-RS 04 ; INF-RS 05 ; INF-RS 06 ; INF-RS 07 ; INF-RS 08 ; INF-RS 09 ; INF-RS 10 ; INF-RS 11 ; INF-RS 12 ; INF-RS 13 ; INF-RS 14 ; INF-RS 15 ; INF-RS 20 ; INF-RS 17 ; INF-RS 19.