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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 novembre 2023 portant modification des conditions de prise en charge, renouvellement d'inscription et radiation d'un code d'un produit inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 novembre 2023 portant modification des conditions de prise en charge, renouvellement d'inscription et radiation d'un code d'un produit inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 3, au paragraphe 2 : « Pompes à insuline implantables », dans la rubrique « Société Medtronic France S.A.S (Medtronic) », le code suivant est radié :


3429360

Pompe implant, insuline en intra-péritonéale, MEDTRONIC, MINIMED 2007D, primo