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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2023-1134 du 8 novembre 2023 autorisant l'association La radio des meilleurs jours à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMJ)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2023-1134 du 8 novembre 2023 autorisant l'association La radio des meilleurs jours à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMJ)


Cette autorisation est délivrée à compter du 5 décembre 2023 et jusqu'au 12 juillet 2028. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.