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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-1121 du 22 novembre 2023 relative au candidat recevable dans le cadre de l'appel aux candidatures prévu par la décision n° 2023-786 du 4 octobre 2023 pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre, à temps complet et en haute définition sur la zone d'Épinal-Vittel)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-1121 du 22 novembre 2023 relative au candidat recevable dans le cadre de l'appel aux candidatures prévu par la décision n° 2023-786 du 4 octobre 2023 pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre, à temps complet et en haute définition sur la zone d'Épinal-Vittel)


La candidature ci-après mentionnée est déclarée recevable dans le cadre de l'appel aux candidatures du 4 octobre 2023 visé ci-dessus.


Numéro de dossier

Personne morale candidate

Nom du projet

2023-786-001

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