L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport susvisé est ainsi modifiée :
1) A l'activité MULTI ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES (*) hors activités s'exerçant en environnement spécifique :
Après la ligne :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités physiques pour tous », délivré jusqu'au 1er février 2028. |
4 |
Encadrement et animation des activités physiques ou sportives. |
»
sont insérés les trois lignes suivantes :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « activités physiques et sportives adaptées », jusqu'au 1er février 2028. |
5 |
Animation de séances de découverte et d'initiation d'activités physiques ou sportives |
A l'exclusion des pratiques compétitives. |
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « sport adapté », jusqu'au 28 février 2027. |
6 |
Animation de séances de découverte et d'initiation d'activités physiques ou sportives |
A l'exclusion des pratiques compétitives. |
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « handisport », jusqu'au 1er avril 2028 (**). |
5 |
Animation de séances de découverte et d'initiation d'activités physiques ou sportives |
A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» ;
2) A l'activité « ACTIVITÉS DE FITNESS DANS L'EAU » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice et sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA) :
a) Après la ligne :
«
|
Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur |
»
sont insérées les deux lignes suivantes :
«
|
Licence mention « STAPS : éducation et motricité »-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024 |
6 |
Animation de séances d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. |
Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur encours de validité. |
|
Licence mention « STAPS : activité physique adaptée et santé »-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024 |
6 |
Animation de séances d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. |
Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur encours de validité. |
» ;
b) Après la ligne :
«
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités aquatiques et de la natation », délivré jusqu'au 1er janvier 2027. |
4 |
Encadrement de séances en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. |
Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité |
»
sont ajoutées les six lignes suivantes :
«
|
Certification délivrée par la société Waterform associée à une certification professionnelle : |
|
Certification « Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau »-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) associé au BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mentions « activités de la forme », « char à voile », « motonautisme et disciplines associées », « voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri », « voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri », « glisses aérotractées et disciplines associées », « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés », « activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer », « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort », « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », « aviron et disciplines associées », « plongée subaquatique ». |
Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. |
Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA). |
|
|
Certification « Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau »-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) associé au DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mentions « activités de plongée subaquatique », « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », « triathlon », « char à voile », « aviron et disciplines associées », « glisses aérotractées nautiques », « surf et disciplines associées », « natation course », « plongeon », « water-polo », « natation synchronisée », « voile », « voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri », « triathlon et disciplines enchaînées ». |
Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. |
Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA). |
|
|
Certification « Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau »-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) associé au DES JEPS spécialité « performance sportive » mentions « plongée subaquatique », « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », « char à voile », « aviron et disciplines associées », « natation course », « plongeon », « water-polo », « natation synchronisée », « voile ». |
Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. |
Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA). |
|
|
Certification « Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau »-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) associé au CQP instructeur de fitness option « cours collectifs » ou au CQP animateur de loisirs sportifs option « activités gymniques d'entretien et d'expression ». |
Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. |
Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA). |
» ;
3) A l'activité « BASE BALL-SOFTBALL-CRICKET » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les deux lignes suivantes sont supprimées :
«
|
Certificat de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport |
|||
|---|---|---|---|
|
CQP Base Ball-Softball-Cricket, délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2023. |
4 |
Entraînement et encadrement des activités de baseball ou softball ou cricket. |
|
» ;
4) A l'activité « CANOË-KAYAK » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne :
«
|
CQP « accompagnateur de raft et nage en eau vive », délivrée (**) du 24 avril 2023 au 24 avril 2026. |
3 |
Conduite de séance d'animation en nage en eau vive ou en raft au sein d'un convoi, à des fins de découverte ou d'initiation. |
Sur des rivières naturelles jusqu'en classe 3 ; Sous la responsabilité d'un titulaire d'un diplôme a minima de niveau 4 présent dans le convoi. |
»,
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
CQP " accompagnateur de raft et nage en eau vive ", du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**). |
3 |
Conduite de séance d'animation en nage en eau vive ou en raft à des fins de découverte ou d'initiation. |
Pour les sites de pratique en milieu artificiel, sous la responsabilité d'un titulaire présent sur le site : -soit d'un diplôme mention « canoë-kayak et disciplines associées » -soit d'une certification professionnelle de niveau 4 minimum ouvrant des prérogatives d'encadrement en raft et nage en eau vive. Pour les sites de pratique en milieu naturel, en convoi et sous la responsabilité d'un titulaire : -soit d'un diplôme mention « canoë-kayak et disciplines associées » -soit d'une certification professionnelle de niveau 4 minimum ouvrant des prérogatives d'encadrement en raft et nage en eau vive. |
» ;
5) A l'activité « EQUITATION » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne :
«
|
CQP « enseignant animateur d'équitation », délivré jusqu'au 14 décembre 2027. |
Conduite de séances d'initiation aux pratiques équestres. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
CQP « enseignant activités équestres », jusqu'au 14 décembre 2027 (**). |
4 |
Conduite de séances d'initiation et d'apprentissage aux pratiques équestres. |
» ;
6) A l'activité « LONGE-CÔTE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice ;
La ligne suivante est supprimée :
«
|
DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " triathlon " délivré jusqu'au 1er septembre 2023. |
5 |
Encadrement du longe-côte. |
» ;
7) A l'activité « NATATION » :
Après la ligne :
«
|
Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur |
»
sont insérées les cinq lignes suivantes :
«
|
DEUST « animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles »-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. |
5 |
Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. |
Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
|
Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. |
Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
|
Licence mention « STAPS : entrainement sportif »-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. |
Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
|
Licence mention « STAPS : éducation et motricité »-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. |
Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
|
Licence mention « STAPS : activité physique adaptée et santé »-activités aquatiques et surveillance », spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. |
Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
» ;
8) A l'activité « PLONGEE SUBAQUATIQUE »-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE :
Les lignes :
«
|
BP JEPS spécialité « éducateur sportif », mention « plongée subaquatique », option « en scaphandre », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage de la plongée subaquatique en scaphandre, Encadrement de la randonnée subaquatique. |
Pour la plongée subaquatique en scaphandre :-sous la responsabilité d'un directeur de plongée, à l'exclusion du plongeur niveau 5, du DPE et du moniteur 2 étoiles CMAS, sauf dans le cas où la plongée se déroule dans une piscine ou une fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas 6 mètres ;-dans la limite de 20 mètres pour l'enseignement ;-dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de la plongée en exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
|
BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " plongée subaquatique ", option " sans scaphandre ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage de la plongée subaquatique sans scaphandre, y compris la randonnée subaquatique, ou entraînement de leurs pratiquants. |
Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de plongée subaquatique », délivré jusqu'au 1er janvier 2024 |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
Dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de l'exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
»
sont remplacées par les trois lignes suivantes :
«
|
BP JEPS spécialité « éducateur sportif », mention " plongée subaquatique ", option " en scaphandre ", jusqu'au 1er novembre 2028. |
4 |
Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage de la plongée subaquatique en scaphandre, Encadrement de la randonnée subaquatique. |
Pour la plongée subaquatique en scaphandre :-sous la responsabilité d'un directeur de plongée, à l'exclusion du plongeur niveau 5, du DPE et du moniteur 2 étoiles CMAS, sauf dans le cas où la plongée se déroule dans une piscine ou une fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas 6 mètres ;-dans la limite de 20 mètres pour l'enseignement ;-dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de la plongée en exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
|
BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " plongée subaquatique ", option " sans scaphandre ", jusqu'au 1er novembre 2028. |
4 |
Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage de la plongée subaquatique sans scaphandre, y compris la randonnée subaquatique, ou entraînement de leurs pratiquants. |
Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention " activités de plongée subaquatique ", jusqu'au 1er novembre 2028. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
Dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de l'exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
» ;
9) A l'activité « ROLLER-SKATING » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice,
Après la ligne :
«
|
CQP " moniteur de roller ", du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**). |
3 |
Conduite de séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage aux activités du roller. |
Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu |
»
est ajoutée la ligne :
«
|
CQP moniteur de sports à roulettes option roller, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**). |
3 |
Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage aux activités de roller |
Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu. |
» ;
10) A l'activité « SKATEBOARD » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Après la ligne :
«
|
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " skateboard ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
»
sont ajoutées les deux lignes suivantes :
«
|
Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport) |
|||
|---|---|---|---|
|
CQP moniteur de sports à roulettes option skateboard du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**). |
3 |
Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage aux activités de skateboard |
Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu. |
» ;
11) A l'activité « SPORT AUTOMOBILE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice ;
Après la ligne :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile » option « rallye », délivré jusqu'au 11 juillet 2027. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
sont insérées les deux lignes suivantes :
«
|
CC « encadrer des activités de sport automobile sur glace ou sur surface enneigée » associé au : -BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « sport automobile » option A : « perfectionnement au pilotage » ou option C : « tout-terrain » -BP JEPS spécialité « sport automobile » mentions « perfectionnement du pilotage », « rallye », « circuit » ou « tout-terrain ». |
Animation de séances et de cycles de découverte, d'initiation ou d'apprentissage à la conduite sur glace ou sur surface enneigée au volant d'une automobile homologuée route, sur un circuit automobile homologué. |
A l'exclusion de la compétition y compris la préparation |
|
|
CC « encadrer des activités de sport automobile en véhicule monoplace et prototype » associé au : -BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « sport automobile » option A : « perfectionnement au pilotage » -BP JEPS spécialité « sport automobile » mentions « perfectionnement du pilotage » ou « rallye ». |
Animation de séances et de cycles de découverte, d'initiation ou d'apprentissage à la conduite de véhicule monoplace et prototype sur circuit automobile revêtu permanent homologué, répondant aux règles techniques et de sécurité (RTS) de la discipline |
A l'exclusion de la compétition y compris la préparation |
» ;
12) A l'activité « SPORTS DE GLACE (Bobsleigh, Curling, Danse sur glace, Luge, Patinage artistique, Patinage de vitesse, Skeleton) » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les lignes suivantes sont supprimées :
«
|
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " patinage " ou " disciplines d'expression sur glace ", délivré jusqu'au 31 juillet 2023. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " patinage de vitesse " ou " disciplines de vitesse sur glace ", délivré jusqu'au 31 juillet 2023. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " descente sur glace " ou " disciplines de descente sur glace ", délivré jusqu'au 31 juillet 2023. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
13) A l'activité « TIR SPORTIF » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « tir sportif », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « tir sportif », jusqu'au 12 août 2028. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
14) A l'activité « TRIATHLON » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«
|
DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " triathlon " délivré jusqu'au 1er septembre 2023. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
».