Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 novembre 2023 fixant les renseignements qui figurent sur l'autorisation mentionnée à l'article R. 5139-1 du code de la santé publique et modifiant l'arrêté du 20 décembre 2019 fixant les renseignements qui figurent dans le registre ou les enregistrements mentionnés à l'article R. 5139-17 du code de la santé publique, notamment les modalités de leur tenue et les informations qu'ils contiennent)

A l'article 1er, l'arrêté du 20 décembre 2019 susvisé est ainsi modifié :
Aux 5e et 6e tirets, les mots : « micro-organisme et toxine » sont remplacés par les mots : « MOT ».