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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1111 du 29 novembre 2023 relatif à l'instauration d'une séquence d'observation en milieu professionnel en classe de seconde générale et technologique)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1111 du 29 novembre 2023 relatif à l'instauration d'une séquence d'observation en milieu professionnel en classe de seconde générale et technologique)


Dans le tableau figurant au I de l'article D. 375-2 du même code, après la ligne :
«


D. 333-3

Résultant du décret n° 2018-614 du 16 juillet 2018


»
est insérée une ligne ainsi rédigée :
«


D. 333-3-1

Résultant du décret n° 2023-1111 du 29 novembre 2023


».