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Article AUTONOME (Décision n° 2023-1138 du 22 novembre 2023 autorisant la société A.TELE à utiliser une ressource radioélectrique pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre, à temps complet et en haute définition sur les zones de Strasbourg et Mulhouse dénommé BFM Alsace)

Article AUTONOME (Décision n° 2023-1138 du 22 novembre 2023 autorisant la société A.TELE à utiliser une ressource radioélectrique pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre, à temps complet et en haute définition sur les zones de Strasbourg et Mulhouse dénommé BFM Alsace)


ANNEXE 1
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA RESSOURCE RADIOÉLECTRIQUE DANS LA ZONE À COUVRIR


Les sites de diffusion depuis lesquels le service est exploité sont les suivants :


NOM DU SITE

LIEU D'ÉMISSION

Altkirch

La cimenterie

Barr-Andlau

Agglomération

Bitschwiller-lès-Thann

Grundel

Guebwiller

Agglomération

Hirsingue

Baumgartenholz

Kaysersberg

Kientzheim

Lapoutroie

Le Cras

Lutzelhouse

Agglomération

Masevaux

Sprickelberg

Mulhouse

Belvédère

Munster 1

Obersolberg

Mutzig 1

Heiligenberg

Mutzig 2

Aspen

Natzwiller

La Haute Goutte

Niederbronn-les-Bains

Cité Guirsberg

Oderen

Thalhorn

Orbey 1

Le Chat Noir

Plaine

Agglomération

Ranspach

Au nord-ouest de Mitzach

Rosheim

Agglomération

Saales

Moulin de la Bruche

Saint-Amarin

Höchberg

Sainte-Marie-aux-Mines

Rocher du Coucou

Schirmeck 1

Frecourupt

Schirmeck 2

Agglomération

Strasbourg-Nordheim

Le Stephansberg

Strasbourg-Ville

Ville

Ville

Schrann

Wingen-sur-Moder 2

Vorderegorr

Wissembourg

Eselsberg

Zimmerbach

La Fecht


Le détail des conditions techniques de diffusion applicables (lieu d'émission, altitude de l'antenne, puissance apparente rayonnée, canal, polarisation et descriptif de la limitation du rayonnement) figure en annexe de l'autorisation délivrée à la société chargée de faire assurer les opérations techniques nécessaires à la transmission et à la diffusion auprès du public des programmes des éditeurs de services de télévision autorisés à exploiter les ressources radioélectriques du réseau mentionné à l'article 1er.