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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-1059 du 15 novembre 2023 autorisant l'association pour une radio de l'Église en Pays Basque à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Lapurdi Irratia)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-1059 du 15 novembre 2023 autorisant l'association pour une radio de l'Église en Pays Basque à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Lapurdi Irratia)


L'association pour une radio de l'Église en Pays Basque est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Lapurdi Irratia.