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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2023-1076 du 8 novembre 2023 autorisant l'association Maison des lycéens du Lycée Léonard de Vinci à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Cosmic FM)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2023-1076 du 8 novembre 2023 autorisant l'association Maison des lycéens du Lycée Léonard de Vinci à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Cosmic FM)


Cette autorisation est délivrée à compter du 5 décembre 2023 et jusqu'au 12 juillet 2028. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.