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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-RE-08 du 26 octobre 2023 autorisant l'association SUN à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé SUN Junior)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-RE-08 du 26 octobre 2023 autorisant l'association SUN à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé SUN Junior)


L'association SUN est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique assignée mentionnée en annexe I pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé SUN Junior conformément à la convention susvisée.