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Article 1 AUTONOME (Décision du 20 novembre 2023 modifiant la décision du 8 mars 2021 portant délégation de signature (direction générale des patrimoines et de l'architecture, services à compétence nationale))

Article 1 AUTONOME (Décision du 20 novembre 2023 modifiant la décision du 8 mars 2021 portant délégation de signature (direction générale des patrimoines et de l'architecture, services à compétence nationale))


La décision du 8 mars 2021 susvisée est modifiée ainsi qu'il suit :
1° Après le deuxième alinéa de l'article 2, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« 1-1. M. Yann JAOUEN, attachée d'administration, dans la limite des attributions du service à compétence nationale “Musée du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny” ; ».
2° Le sixième alinéa de l'article 3 est supprimé.