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Article 1 AUTONOME (Décision du 17 novembre 2023 modifiant la décision du 3 octobre 2022 portant délégation de signature (direction générale de l'enseignement et de la recherche))

Article 1 AUTONOME (Décision du 17 novembre 2023 modifiant la décision du 3 octobre 2022 portant délégation de signature (direction générale de l'enseignement et de la recherche))


La décision du 28 septembre 2023 susvisée est ainsi modifiée :


- à l'article 3, les mots : « Sandrine Martinage, professeure certifiée de l'enseignement agricole hors classe », sont remplacés par les mots : « Anne Detaille, ingénieure de l'agriculture et de l'environnement hors classe » ;
- à l'article 4, sont supprimés les mots : « à Mme Laurence Pers-Philippoux, attachée d'administration de l'Etat hors classe, et » ; et, après le mot : « grade », sont insérés les mots : « et Mme Sandrine Martinage, attachée principale d'administration de l'Etat » ;
- à l'article 7, après le mot : « transversales », sont insérés les mots : « et M. Denis Debat, attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint » ; et, les mots : « dans la limite des attributions du département des affaires transversales, », sont supprimés ;
- au point 4 de l'article 8, après le mot : « innovation », sont ajoutés les mots : « et M. Pierre Dussort, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, son adjoint » ;
- au point 3 de l'article 11, après les mots : « chefs de bureau », sont insérés les mots : « et M. Pierre Dussort, adjoint de Lauric Cecillon ».