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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale)


Le premier alinéa de l'article 12 de l'arrêté du 12 août 2013 susvisé est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« Pour l'exercice de ses attributions, la direction des opérations et de l'emploi comprend un service dénommé centre national des opérations, la sous-direction de l'emploi des forces, la sous-direction de la police judiciaire, la sous-direction de l'anticipation opérationnelle et l'unité nationale cyber. »