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Article AUTONOME (Décision n° 2023-1113 du 22 novembre 2023 autorisant la société TL7 à utiliser une ressource radioélectrique pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre, à temps complet et en haute définition sur la zone de Saint-Etienne)

Article AUTONOME (Décision n° 2023-1113 du 22 novembre 2023 autorisant la société TL7 à utiliser une ressource radioélectrique pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre, à temps complet et en haute définition sur la zone de Saint-Etienne)


ANNEXE 1
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA RESSOURCE RADIOÉLECTRIQUE DANS LA ZONE À COUVRIR


Les sites de diffusion depuis lesquels le service est exploité sont les suivants :


NOM DU SITE

LIEU D'ÉMISSION

Aurec-sur-Loire 2

Roche d'Oiseau

Firminy 1

Le Dorier

Firminy 2

Le Crassier

Le Chambon-Feugerolles 1

Angelin

Rive-de-Gier 1

Montjoint

Rive-de-Gier 2

Le Munat

Roche-la-Molière

La Piotière

Saint-Chamond

La Croix-Blanche

Saint-Étienne

Croix de Guizay

Saint-Étienne 2

Le Paradis

Saint-Étienne 3

Rue Émile Deschanel

Saint-Étienne 4

Les Rochettes

Saint-Galmier

Les Luchères

Saint-Genest-Lerpt

Château d'eau

Saint-Just-Saint-Rambert

Le Bruyat

Villars

Montventoz


Le détail des conditions techniques de diffusion applicables (lieu d'émission, altitude de l'antenne, puissance apparente rayonnée, canal, polarisation et descriptif de la limitation du rayonnement) figure en annexe de l'autorisation délivrée à la société chargée de faire assurer les opérations techniques nécessaires à la transmission et à la diffusion auprès du public des programmes des éditeurs de services de télévision autorisés à exploiter les ressources radioélectriques du réseau mentionné à l'article 1er.