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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 novembre 2023 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière exercent les fonctions de directeur)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 novembre 2023 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière exercent les fonctions de directeur)


En application du 1° de l'article 1er du décret du 26 décembre 2007 susvisé, les fonctions de directeur sont exercées par un directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social de la fonction publique hospitalière dans les établissements publics de santé suivants, classés par département :
01 - Ain :


- Centre hospitalier intercommunal Ain Val de Saône, à Pont-de-Veyle, direction commune ;
- Centre hospitalier de Meximieux, direction commune ;


02 - Aisne :
Centre de rééducation fonctionnelle Jacques Ficheux à Saint-Gobain ;
03 - Allier :
Centres hospitaliers Cœur du Bourbonnais à Tronget, Bourbon-l'Archambault, direction commune ;
04 - Alpes-de-Haute-Provence :
Centres hospitaliers de Barcelonnette et de Jausiers ;
06 - Alpes-Maritimes :


- Hôpitaux de la Vésubie à Roquebillière, direction commune ;
- Centre hospitalier Saint-Maur à Saint-Etienne-de-Tinée, direction commune ;


07 - Ardèche :


- Centre hospitalier des Cévennes Ardéchoises à Joyeuse ;
- Centre hospitalier Sully Eldin à Vallon-Pont-D'arc et Centre hospitalier Claude Dejean à Villeneuve-de-Berg, direction commune ;
- Centre hospitalier de Lamastre ;


09 - Ariège :
Centre hospitalier Saint Louis à Ax-les-Thermes ;
12 - Aveyron :
Centre hospitalier Maurice Fenaille à Verrières ;
15 - Cantal :


- Centre hospitalier de Condat, direction commune ;
- Centre hospitalier de Murat ;


16 - Charente :
Centre hospitalier de Confolens ;
18 - Cher :
Centre hospitalier de Sancerre ;
19 - Corrèze :


- Centre hospitalier gériatrique d'Uzerche ;
- Centre hospitalier Jean-Marie Dauzier à Cornil ;


2A - Corse-du-Sud :


- Centre hospitalier de Bonifacio ;
- Centre hospitalier de Sartène ;


2B - Haute-Corse :


- Centre hospitalier intercommunal de Corte-Tattone ;
- Centre hospitalier de Calvi ;


23 - Creuse :


- Centre hospitalier « Les genêts d'or » d'Evaux-les-Bains, direction commune ;
- Centre hospitalier de La Souterraine ;
- Centre hospitalier d'Aubusson, direction commune ;


24 - Dordogne :


- Centre hospitalier d'Excideuil ;
- Centre hospitalier de Nontron ;
- Centre hospitalier de Saint-Astier, direction commune ;
- Centre hospitalier intercommunal de Ribérac Dronne Double, direction commune ;


25 - Doubs :


- Centre hospitalier Sainte Croix à Baume-les-Dames, direction commune ;
- Centre de long séjour de Bellevaux et centre de soins des Tilleroyes à Besançon, direction commune ;
- Etablissement de santé de Quingey ;
- Centre de soins et d'hébergement de longue durée Jacques Weinman à Avanne-Aveney ;


26 - Drôme :
Centres hospitaliers de Nyons et de Buis-Les-Baronnies, direction commune ;
27 - Eure :


- Centre hospitalier des Andelys, direction commune ;
- Centre hospitalier Pierre Hurabielle à Bourg-Achard, direction commune ;


29 - Finistère :
Centre hospitalier de Lanmeur ;
30 - Gard :


- Centre hospitalier de Pont-Saint-Esprit ;
- Centre hospitalier d'Uzès, direction commune ;


31 - Haute-Garonne :
Centre hospitalier de Muret ;
32 - Gers


- Centre hospitalier de Condom ;
- Centre hospitalier de Mauvezin ;
- Centre hospitalier de Nogaro, direction commune ;
- Etablissement public de santé de Lomagne à Fleurance ;


34 - Hérault :


- Centre hospitalier de Bédarieux ;
- Centre hospitalier de Saint-Pons-de-Thomières ;
- Centre hospitalier de Lodève ;
- Centre hospitalier de Clermont-L'Hérault ;
- Centre hospitalier Paul Coste Floret à Lamalou-les-Bains ;


35 - Ille-et-Vilaine :


- Centre hospitalier la Roche aux fées de Janzé, direction commune ;
- Centre hospitalier du Grand-Fougeray ;


36 - Indre :


- Centres hospitaliers de Chatillon-sur-Indre et Saint Roch de Buzançais, direction commune ;
- Centre départemental gériatrique de l'Indre à Châteauroux, centres hospitaliers Saint Charles de Valençay et Levroux, direction commune ;


38 - Isère :


- Centre hospitalier rhumatologique de Saint-Martin d'Uriage, direction commune ;
- Centre hospitalier de Tullins ;


39 - Jura :
Centre hospitalier intercommunal du Pays du Revermont ;
40 - Landes :
Centre hospitalier de Saint-Sever, direction commune ;
41 - Loir-et-Cher :
Centre hospitalier de Saint-Aignan et de Montrichard, direction commune ;
42 - Loire :


- Centre hospitalier du Pilat Rhodanien à Pélussin ;
- Centre hospitalier de Saint-Just-la-Pendue, direction commune ;
- Centre hospitalier de Charlieu, direction commune ;
- Centre hospitalier de Saint-Bonnet-le-Château ; direction commune ;
- Centre hospitalier Maurice André à Saint-Galmier ;
- Centre hospitalier de Boën-sur-Lignon ;


43 - Haute-Loire :


- Centre hospitalier d'Yssingeaux, direction commune ;


44 - Loire-Atlantique :


- Centre hospitalier intercommunal Sèvre et Loire à Vertou ;


45 - Loiret :
Centre hospitalier de Lour Picou à Beaugency, direction commune ;
47 - Lot-et-Garonne :
Centre hospitalier de Casteljaloux, direction commune ;
48 - Lozère :


- Centre hospitalier de Saint-Chely-d'Apcher, direction commune ;
- Centre hospitalier de Langogne ;


49 - Maine-et-Loire :


- Centre hospitalier « La Corniche Angevine » à Chalonnes-sur-Loire, direction commune ;
- Centre hospitalier de Doué-en-Anjou ;
- Centre hospitalier intercommunal Lys Hyrome à Chemillé-en-Anjou, direction commune ;
- Etablissement de santé Baugeois Vallée à Baugé-en-Anjou ;
- Centre hospitalier Layon-Aubance à Terranjou ;


50 - Manche :


- Centre hospitalier de Carentan ;


53 - Mayenne :


- Centre hospitalier d'Ernée, direction commune ;
- Centre hospitalier d'Evron, direction commune ;


56 - Morbihan :
Centre hospitalier de Basse-Vilaine à Nivillac ;
57 - Moselle :


- Centre hospitalier Saint Jacques à Dieuze ;
- Etablissement public départemental de santé de Gorze à Ars-sur-Moselle, direction commune ;


59 - Nord :


- Centre hospitalier Loos-Haubourdin à Loos ;
- Centre hospitalier de Jeumont ;
- Centre hospitalier d'Hautmont ;
- Centre hospitalier de Wattrelos ;
- Centre hospitalier de Bailleul ;
- Centre hospitalier de Zuydcoote ;
- Centre hospitalier intercommunal de Wasquehal, direction commune ;


60 - Oise :


- Centre hospitalier de Crépy-en-Valois ;
- Centre hospitalier Georges Decroze à Pont-Sainte-Maxence ;
- Centre hospitalier Bertinot Juel à Chaumont-en-Vexin ;
- Centre hospitalier de Grandvilliers, direction commune ;


65 - Hautes-Pyrénées :
Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre ;
67 - Bas-Rhin :


- Centres hospitaliers de Molsheim et de Rosheim, direction commune ;


68 - Haut-Rhin :


- Centre hospitalier de Ribeauvillé ;
- Centre départemental de repos et de soins de Colmar, direction commune ;


69 - Rhône :


- Centre hospitalier du Beaujolais vert à Cours, direction commune ;
- Centre hospitalier des Monts du Lyonnais à Saint-Symphorien-sur-Coise ;
- Centres hospitaliers de Neuville et Fontaines-sur-Saône, direction commune ;
- Centres hospitaliers de Beaujeu et de Belleville, direction commune ;


71 - Saône-et-Loire :


- Centre hospitalier Bresse Louhannaise à Louhans, direction commune ;
- Centre hospitalier Aligre à Bourbon Lancy, direction commune ;


72 - Sarthe :
Etablissement public de santé intercommunal Pôle gérontologique Nord-Sarthe à Beaumont-sur-Sarthe ;
74 - Haute-Savoie :


- Centre hospitalier Andrevetan à La-Roche-sur-Foron, direction commune ;


76 - Seine-Maritime :


- Centre hospitalier de l'Austreberthe à Barentin ;
- Centre hospitalier d'Yvetot ;
- Centre hospitalier de Saint-Romain-de-Colbosc ;
- Centre hospitalier de Darnétal ;


78 - Yvelines :


- Hôpital gérontologique de Chevreuse ;
- Centre de pédiatrie et de rééducation de Bullion ;


80 - Somme :


- Centre hospitalier de Ham ;


82 - Tarn-et-Garonne :


- Centres hospitaliers de Nègrepelisse et de Caussade ;
- Centre hospitalier des « Deux Rives » à Valence-d'Agen, direction commune ;


84 - Vaucluse :


- Centre hospitalier de Gordes ;
- Centre hospitalier de l'Isle-sur-la-Sorgue ;


87 - Haute-Vienne :
Centre hospitalier intercommunal Monts et Barrages à Saint-Léonard-de-Noblat, direction commune ;
88 - Vosges :


- Centre hospitalier de Bruyères ;
- Centre hospitalier de Châtel-sur-Moselle ;
- Centre hospitalier de Lamarche ;


92 - Hauts-de-Seine :


- Centre long et moyen séjour Fondation Roguet à Clichy ;
- Centre de gérontologie « Les abondances » à Boulogne-Billancourt ;


971 - Guadeloupe :


- Centre hospitalier Sainte-Marie à Grand-Bourg ;
- C.H.G. Jacques Salin aux Abymes ;
- Centre hospitalier de Capesterre-Belle-Eau ;
- Centres hospitaliers M. Selbonne à Bouillante et L. D. Beauperthuy à Pointe-Noire, direction commune ;


972 - Martinique :


- Centre hospitalier Romain Blondet à Saint Joseph ;
- Centre hospitalier intercommunal Lorrain Basse-Pointe ;
- Centre hospitalier Nord Caraïbe au Carbet.