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Article 4 AUTONOME (Arrêté du 14 novembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères))

Article 4 AUTONOME (Arrêté du 14 novembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères))


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après :


- colza oléagineux d'hiver : Coogan, DK Exquisite, INV1155, Napoli, SY Alibaba ;
- moutarde blanche : Sito ;
- ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.