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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2023 fixant les titres professionnels et la qualification exigés pour la promotion des sous-officiers de gendarmerie aux grades de maréchal des logis-chef et de major)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2023 fixant les titres professionnels et la qualification exigés pour la promotion des sous-officiers de gendarmerie aux grades de maréchal des logis-chef et de major)


Après le 2° de l'article 2 de l'arrêté du 28 juillet 2023 susvisé, il est ajouté un 3° ainsi rédigé :
« 3° Pour les branches de la gendarmerie mobile comportant une formation équestre :


«-certificat militaire d'encadrement équestre de la gendarmerie. »