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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1054 du 17 novembre 2023 modifiant le décret n° 2004-537 du 14 juin 2004 relatif au régime indemnitaire particulier des praticiens des armées)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1054 du 17 novembre 2023 modifiant le décret n° 2004-537 du 14 juin 2004 relatif au régime indemnitaire particulier des praticiens des armées)


Le décret du 14 juin 2004 susvisé est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa de l'article 4, après les mots : « hôpital d'instruction des armées », sont insérés les mots : « ou à l'Institution nationale des invalides » ;
2° Le premier alinéa de l'article 4-1 est complété par les mots : « ou à l'Institution nationale des invalides ».