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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2023-1021 du 15 novembre 2023 autorisant la SAS Sud Radio à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sud Radio)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2023-1021 du 15 novembre 2023 autorisant la SAS Sud Radio à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sud Radio)


Cette autorisation est délivrée à compter du 18 novembre 2023 et jusqu'au 6 avril 2026. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.