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Article AUTONOME (Décision n° 2023-1010 du 15 novembre 2023 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Lille)

ANNEXE
LISTE DES FRÉQUENCES DISPONIBLES ET LEURS CONDITIONS D'UTILISATION
I. - Conditions techniques d'utilisation des fréquences
1.1. Considérations générales

La liste des fréquences disponibles correspondant à chaque zone géographique mise en appel figure dans la seconde partie de la présente annexe.
Les études nécessaires à l'élaboration de cette liste ont été menées sur la base des recommandations de l'UIT-R (Union internationale des télécommunications), notamment pour les normes d'émission. L'excursion de fréquence ne doit en aucun cas dépasser la valeur de 75 kHz. En l'absence de contrainte particulière relative au site d'émission, l'écart entre les fréquences destinées à couvrir une même zone est de 400 kHz.
Chaque fréquence proposée est assortie des caractéristiques d'utilisation suivantes :

- une zone d'implantation de l'émetteur, constituée d'un lieu ou d'un ensemble de lieux à partir duquel la fréquence peut être émise ;
- la ou les zone(s) principalement couverte(s) par la fréquence si celle-ci est utilisée dans des conditions optimales de diffusion ;
- une altitude maximum au sommet des antennes ;
- une puissance apparente rayonnée (PAR) maximum.

L'association d'une fréquence à des caractéristiques d'utilisation telles que précédemment définies constitue, selon les termes spécifiques liés à la gestion des fréquences et définis dans le Règlement des radiocommunications, un allotissement.
La disponibilité des fréquences proposées est subordonnée à l'aboutissement favorable de la procédure de coordination internationale.
La disponibilité des allotissements marqués d'un astérisque est subordonnée à une procédure de validation préalable de réaménagement d'assignations.
Un assouplissement des rapports de protection entre fréquences diffusant un même programme est utilisé. Par conséquent, certaines fréquences sont soumises à des contraintes de programmes. Ces dernières imposent la diffusion d'un programme en tout point identique (publicité, programmes d'intérêt local…) sur chacune des fréquences ainsi mises en appel.
Lorsque ces fréquences sont liées par contraintes de programmes à une autorisation en vigueur, les autorisations délivrées à l'issue du présent appel constitueront des extensions des autorisations auxquelles se rattachent ces contraintes ; elles auront en particulier les mêmes dates d'échéance.

1.2. Conditions d'utilisation des fréquences

La puissance autorisée est la puissance apparente rayonnée. La puissance nominale maximum de l'émetteur ne doit pas dépasser la moitié de la valeur de la PAR maximum. Cependant pour une PAR fixée, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique peut imposer l'utilisation d'une puissance nominale plus faible. Celle-ci est alors compensée par un gain d'antenne plus grand (deux ou quatre éléments ou dipôles par exemple) de façon à limiter l'émission d'énergie sous des angles de site négatifs importants, réduisant de ce fait les gênes de proximité.
Si l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique envisageait d'autoriser l'exploitation de certaines fréquences à des altitudes différentes de celles qui sont mentionnées dans la liste ci-dessous, elle définirait à nouveau la PAR maximum et les contraintes de rayonnement éventuelles.
Au cas où des gênes apparaîtraient à un moment quelconque de l'exploitation, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique se réserve le droit d'imposer à la station de radio considérée toute modification technique nécessaire pour les supprimer. Ces modifications peuvent concerner la hauteur du pylône, le diagramme de rayonnement, la PAR ou le site d'émission.

II. - Liste des fréquences disponibles
Comité territorial de l'audiovisuel de Lille

Département 02 - Aisne

Zone géographique mise en appel : CHÂTEAU-THIERRY

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
1	95,3	CHÂTEAU-THIERRY	02	CHÂTEAU-THIERRY	Néant	260	1 kW 100 W 230°/310°
2	99,3	CHÂTEAU-THIERRY	02	CHÂTEAU-THIERRY	Contrainte de programme avec l'assignation FISMES 99,3 MHz	260	500 W 100 W 300°/20°
3	99,7	CHÂTEAU-THIERRY	02	CHÂTEAU-THIERRY	Néant	110	1 kW
4	101,0	CHÂTEAU-THIERRY	02	CHÂTEAU-THIERRY	Contrainte de programme avec l'allotissement COULOMMIERS 100,9 MHz	260	1 kW
5	102,4	CHÂTEAU-THIERRY	02	CHÂTEAU-THIERRY	Néant	260	500 W
6	104,2	CHÂTEAU-THIERRY	02	CHÂTEAU-THIERRY	Contrainte de programme avec l'assignation COULOMMIERS 104,1 MHz	260	800 W 200 W 350°/50°
7	104,8	CHÂTEAU-THIERRY	02	CHÂTEAU-THIERRY	Néant	260	800 W 200 W 310°/30°
8	107,0	CHÂTEAU-THIERRY	02	CHÂTEAU-THIERRY	Néant	260	1 kW

Zone géographique mise en appel : HIRSON

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
9	94,9	HIRSON	02	HIRSON	Néant	300	1 kW 100 W 270°/30°
10	98,5	HIRSON	02	HIRSON	Néant	300	1 kW 100 W 310°/340°
11	104,5	HIRSON	59	HIRSON	Néant	300	1 kW

Zone géographique mise en appel : LAON

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
12	88,4	LAON	02	LAON	Néant	200	1 kW 250 W 0°/30°
13	91,6	LAON	02	LAON	Néant	200	1 kW 100 W 350°/50°
14	92,2	LAON	02	LAON	Contrainte de programme avec l'allotissement NOYON 92,2 MHz	200	1 kW 500 W 0°/100°
15	92,6	LAON	02	LAON	Néant	200	1 kW 250 W 20°/90°
16	100,7	LAON	02	LAON	Néant	200	1 kW 250 W 20°/90°
17	104,2	LAON	02	LAON	Contrainte de programme avec les allotissements SOISSONS 104,3 MHz et RETHEL 104,1 MHz	200	500 W 125 W 10°/20°
18	106,3	LAON	02	LAON	Néant	200	1 kW 300 W 50°/110°

Zone géographique mise en appel : SAINT-QUENTIN

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
19	88,2	SAINT-QUENTIN	02	SAINT-QUENTIN	Néant	160	1 kW 2500 W 270°/60°
20	89,1	SAINT-QUENTIN	02	SAINT-QUENTIN	Contrainte de programme avec l'allotissement VALENCIENNES 89,1 MHz	160	1 kW 100 W 300°/50°
21	91,8	SAINT-QUENTIN	02	SAINT-QUENTIN	Néant	160	1 kW 250 W 0°/70°
22	96,4	SAINT-QUENTIN	02	SAINT-QUENTIN	Néant	160	1 kW
23	97,5	SAINT-QUENTIN	02	SAINT-QUENTIN	Néant	160	1 kW 200 W 10°/40°
24	98,3	SAINT-QUENTIN	02	SAINT-QUENTIN	Contrainte de programme avec l'allotissement AMIENS 98,4 MHz	160	1 kW 10 W 180°/300°
25	102,0	SAINT-QUENTIN	02	SAINT-QUENTIN	Néant	160	1 kW 250 W 350°/50°
26	103,5	SAINT-QUENTIN	02	SAINT QUENTIN	Contrainte de programme avec l'assignation PÉRONNE 103,4 MHz	160	300 W 10 W 220°/320°
27	103,9	SAINT-QUENTIN	02	SAINT-QUENTIN	Néant	160	1 kW 250 W 190°/250°
28	107,0	SAINT-QUENTIN	02	SAINT-QUENTIN	Néant	160	1 kW 250 W 240°/10°

Zone géographique mise en appel : SOISSONS

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
29	87,7	SOISSONS	02	SOISSONS	Fréquence disponible sous réserve d'effectuer le réaménagement n° 1	170	1 kW 300 W 350°/90°
30	88,1	SOISSONS	02	SOISSONS	Contrainte de programme avec l'allotissement NOYON 88,0 MHz	170	1 kW 250 W 310°/50°
31	90,0	SOISSONS	02	SOISSONS	Contrainte de programme avec l'assignation SAINT-QUENTIN 90,0 MHz	170	1 kW 100 W 0°/130°
32	96,1	SOISSONS	02	SOISSONS	Contrainte de programme avec l'assignation COMPIÈGNE 96,2 MHz	170	1 kW 100 W 300°/60°
33	96,5	SOISSONS	02	SOISSONS	Contrainte de programme avec l'allotissement NOYON 96,6 MHz	170	1 kW 100 W 300°/60°
34	99,1	SOISSONS	02	SOISSONS	Néant	170	1 kW 100 W 350°/50°
35	101,5	SOISSONS	02	SOISSONS	Contrainte de programme avec l'assignation NOYON 101,4 MHz	170	200 W 100 W 350°/10°
36	104,3	SOISSONS	02	SOISSONS	Contrainte de programme avec les allotissements RETHEL 104,1 MHz et LAON 104,2 MHz	170	1 kW 100 W 350°/50°
37	104,7	SOISSONS	02	SOISSONS	Néant	170	1 kW 100 W 350°/50°
38	106,1	SOISSONS	02	SOISSONS	Contrainte de programme avec les assignations MEAUX 106,1 MHz, NOYON 106,0 MHz et CREIL 106,1 MHz	170	1 kW 500 W 320°/40°
39	107,2	SOISSONS	02	SOISSONS	Néant	170	1 kW 250 W 330°/50°

Zone géographique mise en appel : TERGNIER

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
40	95,9	TERGNIER	02	TERGNIER	Néant	175	800 W 200 W 160°/180°
41	103,0	TERGNIER	02	TERGNIER	Néant	175	800 W 200 W 160°/180°

Département 59 - Nord

Zone géographique mise en appel : AVESNES-SUR-HELPE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
42	91,4	AVESNES-SUR-HELPE	59	AVESNES-SUR-HELPE	Néant	230	800 W 250 W 20°/30° 300 W 60°/70° 80 W 350°/10°
43	103,3	AVESNES-SUR-HELPE	59	AVESNES-SUR-HELPE	Néant	230	1 kW 50 W 0°/10° 500 W 20°/30° 250 W 100°/110°

Zone géographique mise en appel : CAMBRAI

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
44	91,3	CAMBRAI	59	CAMBRAI	Contrainte de programme avec l'allotissement LENS 91,2 MHz	140	1 kW 200 W 50°/70°
45	92,1	CAMBRAI	59	CAMBRAI	Néant	140	1 kW 200 W 20°/80°
46	92,9	CAMBRAI	59	CAMBRAI	Néant	140	1 kW 250 W 100°/180°
47	99,3	CAMBRAI	59	CAMBRAI	Néant	140	1 kW 50 W 330°/70°
48	101,6	CAMBRAI	59	CAMBRAI	Néant	140	1 kW

Zone géographique mise en appel : DOUAI

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
49	89,2	DOUAI	59	DOUAI	Contrainte de programme avec l'allotissement LILLE 89,2 MHz	80	100 W 20 W 330°/30°
50	89,9	DOUAI	59	DOUAI	Néant	105	1 kW 500 W 70°/120°
51	90,7	DOUAI	59	DOUAI	Néant	105	1 kW 100 W 20°/100°
52	94,1	DOUAI	62	DOUAI	Néant	80	1 kW
53	95,1	DOUAI	59	DOUAI	Néant	40	1 kW 100 W 10°/70°
54	95,5	DOUAI	59	DOUAI	Contrainte de programme avec l'allotissement VALENCIENNES 95,5 MHz	80	100 W 20 W 310°/50°
55	96,2	DOUAI	59	DOUAI	Contrainte de programme avec l'allotissement MAUBEUGE 96,3 MHz	60	1 kW 10 W 310°/60°
56	107,1	DOUAI	59	DOUAI	Contrainte de programme avec l'allotissement LENS 107,3 MHz	80	100 W 50 W 340°/90°

Zone géographique mise en appel : DUNKERQUE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
57	89,8	DUNKERQUE	59	DUNKERQUE	Néant	70	200 W 20 W 40°/120°
58	90,2	DUNKERQUE	59	DUNKERQUE	Néant	70	500 W 10 W 50°/130°
59	91,1	DUNKERQUE	59	DUNKERQUE	Néant	70	1 kW 400 W 320°/60°
60	91,6	DUNKERQUE	59	DUNKERQUE	Néant	70	1 kW 20 W 40°/50° 200 W 270°/290°
61	92,2	DUNKERQUE	59	DUNKERQUE	Néant	70	1 kW 10 W 40°/80°
62	98,4	DUNKERQUE	59	DUNKERQUE	Néant	70	200 W 20 W 50°/60° 100 W 60°/130°
63	101,3	DUNKERQUE	59	DUNKERQUE	Contrainte de programme avec l'assignation LILLE 101,3 MHz	70	1 kW

Zone géographique mise en appel : HAZEBROUCK

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
64	91,8	HAZEBROUCK	59	HAZEBROUCK	Néant	200	1 kW 50 W 50°/130°
65	95,5	HAZEBROUCK	59	HAZEBROUCK	Contrainte de programme avec l'allotissement VALENCIENNES 95,5 MHz	60	250 W 10 W 20°/100°
66	102,7	HAZEBROUCK	59	HAZEBROUCK	Néant	60	500 W 50 W 40°/120°

Zone géographique mise en appel : LILLE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
67	89,2	LILLE	59	LILLE	Contrainte de programme avec l'allotissement DOUAI 89,2 MHz	180	2 kW 30 W 10°/80°
68	91,4	LILLE	59	LILLE	Néant	120	1 kW 500 W 0°/100°
69	93,0	LILLE	59	LILLE	Néant	120	2 kW 200 W 0°/100°
70	93,9	LILLE	59	LILLE	Contrainte de programme avec l'allotissement VALENCIENNES 93,9 MHz	120	1 kW 250 W 40°/140°
71	94,3	LILLE	59	LILLE	Contrainte de programme avec les allotissements ARRAS 94,3 MHz et VALENCIENNES 94,3 MHz	120	1 kW 250 W 30°/140°
72	96,0	LILLE	59	LILLE	Contrainte de programme avec l'allotissement BÉTHUNE 95,9 MHz	180	2 kW 200 W 20°/100°
73	96,8	LILLE	59	LILLE	Contrainte de programme avec les allotissements VALENCIENNES 96,8 MHz et BÉTHUNE 96,9 MHz	120	1 kW 40 W 20°/70°
74	97,6	LILLE	59	LILLE	Contrainte de programme avec l'allotissement ARRAS 97,6 MHz	180	2 kW 500 W 0°/120° 200 W 280°/300°
75	99,0	LILLE	59	LILLE	Néant	80	500 W 10 W 90°/130°

Zone géographique mise en appel : MAUBEUGE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
76	90,6	MAUBEUGE	59	MAUBEUGE	Néant	220	1 kW 400 W 300°/140°
77	95,9	MAUBEUGE	59	MAUBEUGE	Contrainte de programme avec l'allotissement VALENCIENNES 95,9 MHz	200	500 W 50 W 350°/100°
78	96,3	MAUBEUGE	59	MAUBEUGE	Contrainte de programme avec l'allotissement DOUAI 96,2 MHz	200	500 W 5 W 10°/150°
79	100,8	MAUBEUGE	59	MAUBEUGE	Contrainte de programme avec l'allotissement VALENCIENNES 100,8 MHz	200	500 W 50 W 310°/70°

Zone géographique mise en appel : VALENCIENNES

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
80	89,1	VALENCIENNES	59	VALENCIENNES	Contrainte de programme avec l'allotissement SAINT-QUENTIN 89,1 MHz	130	1 kW 400 W 0°/80°
81	93,9	VALENCIENNES	59	VALENCIENNES	Contrainte de programme avec l'allotissement LILLE 93,9 MHz	90	500 W 125 W 350°/70°
82	94,3	VALENCIENNES	59	VALENCIENNES	Contrainte de programme avec l'allotissement LILLE 94,3 MHz	90	500 W 5 W 0°/100°
83	95,5	VALENCIENNES	59	VALENCIENNES	Contrainte de programme avec les allotissements DOUAI 95,5 MHz et HAZEBROUCK 95,5 MHz	130	250 W 50 W 0°/80°
84	95,9	VALENCIENNES	59	VALENCIENNES	Contrainte de programme avec les allotissements MAUBEUGE 95,9 MHz et BÉTHUNE 95,9 MHz	130	500 W 100 W 0°/80°
85	96,8	VALENCIENNES	59	VALENCIENNES	Contrainte de programme avec l'allotissement LILLE 96,8 MHz	130	500 W 100 W 0°/80°
86	98,4	VALENCIENNES	59	VALENCIENNES	Néant	50	300 W 75 W 0°/60°
87	98,8	VALENCIENNES	59	VALENCIENNES	Néant	90	500 W 125 W 0°/60°
88	100,8	VALENCIENNES	59	VALENCIENNES	Contrainte de programme avec les allotissements MAUBEUGE 100,8 MHz et LENS-BETHUNE 100,8 MHz	130	800 W 200 W 350°/100°
89	105,7	VALENCIENNES	59	VALENCIENNES	Néant	90	1 kW 500 W 290°/120°

Département 62 - Pas-de-Calais

Zone géographique mise en appel : ARRAS

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
90	93,3	ARRAS	62	ARRAS	Néant	150	1 kW
91	93,8	ARRAS	62	ARRAS	Néant	150	800 W 100 W 30°/110°
92	94,3	ARRAS	62	ARRAS	Contrainte de programme avec l'allotissement LILLE 94,3 MHz	150	800 W 5 W 340°/120°
93	95,3	ARRAS	62	ARRAS	Contrainte de programme avec l'assignation LILLE 95,3 MHz	150	300 W 30 W 270°/90°
94	96,9	ARRAS	62	ARRAS	Néant	150	1 kW 200 W 0°/90°
95	97,6	ARRAS	62	ARRAS	Contrainte de programme avec l'allotissement LILLE 97,6 MHz	100	500 W
96	98,9	ARRAS	62	ARRAS	Néant	150	800 W 200 W 340°/50°
97	101,2	ARRAS	62	ARRAS	Néant	150	1 kW 50 W 320°/40°
98	106,3	ARRAS	62	ARRAS	Néant	130	1 kW 250 W 340°/60°
99	107,3	ARRAS	62	ARRAS	Contrainte de programme avec l'allotissement LENS 107,3 MHz	130	1 kW 50 W 320°/40°

Zone géographique mise en appel : BÉTHUNE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
100	90,1	BÉTHUNE	62	BÉTHUNE	Néant	220	1 kW 250 W 300°/60°
101	92,2	BÉTHUNE	62	BÉTHUNE	Néant	220	1 kW 400 W 0°/100° 50 W 200°/350°
102	95,9	BÉTHUNE	62	BÉTHUNE	Contrainte de programme avec les allotissements VALENCIENNES 95,9 MHz et LILLE 96,0 MHz	50	1 kW 50 W 330°/90°
103	96,9	BÉTHUNE	62	BÉTHUNE	Contrainte de programme avec l'allotissement LILLE 96,8 MHz	200	100 W 20 W 180°/0°
104	99,2	BÉTHUNE	62	BÉTHUNE	Néant	250	400 W 50 W 190°/270°
105	106,9	BÉTHUNE	62	BÉTHUNE	Néant	220	1 kW 400 W 150°/300°

Zone géographique mise en appel : BOULOGNE-SUR-MER

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
106	88,3	BOULOGNE-SUR-MER	62	BOULOGNE-SUR-MER	Néant	80	500 W 50 W 270°/80°
107	88,9	BOULOGNE-SUR-MER	62	BOULOGNE-SUR-MER	Néant	240	800 W 80 W 340°/80°
108	91,5	BOULOGNE-SUR-MER	62	BOULOGNE-SUR-MER	Néant	240	1 kW 100 W 40°/130°
109	93,3	BOULOGNE-SUR-MER	62	BOULOGNE-SUR-MER	Néant	240	500 W 50 W 40°/130°
110	99,0	BOULOGNE-SUR-MER	62	BOULOGNE-SUR-MER	Contrainte de programme avec l'assignation DIEPPE 99,0 MHz	80	500 W 10 W 240°/270°
111	101,6	BOULOGNE-SUR-MER	62	BOULOGNE-SUR-MER	Néant	240	800 W 80 W 150°/210°
112	102,2	BOULOGNE-SUR-MER	62	BOULOGNE-SUR-MER	Néant	240	400 W
113	103,9	BOULOGNE-SUR-MER	62	BOULOGNE-SUR-MER	Néant	240	800 W 80 W 330°/30°
114	107,0	BOULOGNE-SUR-MER	62	BOULOGNE-SUR-MER	Néant	240	200 W 20 W 330°/30°

Zone géographique mise en appel : CALAIS

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
115	93,7	CALAIS	62	CALAIS	Contrainte de programme avec les allotissements SAINT-OMER 93,8 MHz et MONTREUIL 93,7 MHz	75	500 W 50 W 60°/120°
116	101,1	CALAIS	62	CALAIS	Néant	75	200 W 100 W 70°/100°
117	102,5	CALAIS	62	CALAIS	Néant	215	1 kW 400 W 40°/60°

Zone géographique mise en appel : HESDIN

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
118	90,6	HESDIN	62	HESDIN	Néant	150	300 W 30 W 70°/100° 30 W 290°/330°
119	104,4	HESDIN	62	HESDIN	Contrainte de programme avec l'allotissement CAYEUX-SUR-MER 104,4 MHz	150	1 kW 200 W 280°/60°
120	106,7	HESDIN	62	HESDIN	Néant	150	500 W

Zone géographique mise en appel : LENS

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
121	87,6	LENS	62	LENS	Contrainte de programme avec l'allotissement SAINT-POL-SUR-TERNOISE 87,6 MHz	100	750 W 200 W 300°/10°
122	91,2	LENS	62	LENS	Contrainte de programme avec l'allotissement CAMBRAI 91,3 MHz	100	200 W 20 W 40°/110°
123	98,4	LENS	62	LENS	Contrainte de programme avec l'assignation ARRAS 98,5 MHz	100	600 W 20 W 320°/90°
124	99,6	LENS	62	LENS	Néant	100	1 kW 200 W 20°/30°
125	107,3	LENS	62	LENS	Contrainte de programme avec les allotissements DOUAI 107,1 MHz et ARRAS 107,3 MHz	100	1 kW

Zone géographique mise en appel : LENS-BÉTHUNE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
126	100,8	LENS, BÉTHUNE	62	LENS, BÉTHUNE	Contrainte de programme avec l'allotissement VALENCIENNES 100,8 MHz	130	1 kW

Zone géographique mise en appel : MONTREUIL

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
127	87,9	MONTREUIL	62	MONTREUIL	Néant	200	1 kW 30 W 40°/60°
128	92,3	MONTREUIL	62	MONTREUIL	Néant	175	500 W 100 W 310°/50°
129	93,7	MONTREUIL	62	MONTREUIL	Contrainte de programme avec l'allotissement CALAIS 93,7 MHz	175	1 kW 200 W 50°/100°
130	95,0	MONTREUIL	62	MONTREUIL	Néant	175	500 W 50 W 270°/350°
131	101,1	MONTREUIL	62	MONTREUIL	Contrainte de programme avec l'allotissement DIEPPE 101,1 MHz	200	250 W 25 W 270°/350°
132	104,7	MONTREUIL	62	MONTREUIL	Contrainte de programme avec les allotissements SAINT-POL-SUR-TERNOISE 104,7 MHz et AMIENS 104,7 MHz	100	500 W 50 W 270°/0°

Zone géographique mise en appel : SAINT-OMER

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
133	89,6	SAINT-OMER	62	SAINT-OMER	Néant	110	1 kW 200 W 350°/90°
134	93,8	SAINT-OMER	62	SAINT-OMER	Contrainte de programme avec l'allotissement CALAIS 93,7 MHz	110	1 kW
135	94,2	SAINT-OMER	62	SAINT-OMER	Néant	170	1 kW 200 W 50°/90°
136	97,2	SAINT-OMER	62	SAINT-OMER	Néant	170	1 kW 300 W 50°/60°
137	99,7	SAINT-OMER	62	SAINT-OMER	Néant	170	500 W 100 W 250°/290°
138	102,3	SAINT-OMER	62	SAINT-OMER	Contrainte de programme avec l'allotissement SAINT-POL-SUR-TERNOISE 102,2 MHz	170	1 kW 500 W 250°/310°

Zone géographique mise en appel : SAINT-POL-SUR-TERNOISE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
139	87,6	SAINT-POL-SUR-TERNOISE	62	SAINT-POL-SUR-TERNOISE	Contrainte de programme avec l'assignation SAINT-OMER 87,7 MHz et avec l'allotissement LENS 87,6 MHz	190	500 W 100 W 310°/60°
140	89,1	SAINT-POL-SUR-TERNOISE	62	SAINT-POL-SUR-TERNOISE	Néant	190	500 W 100 W 300°/10°
141	95,2	SAINT-POL-SUR-TERNOISE	62	SAINT-POL-SUR-TERNOISE	Néant	190	1 kW 200 W 70°/130°
142	102,2	SAINT-POL-SUR-TERNOISE	62	SAINT-POL-SUR-TERNOISE	Contrainte de programme avec l'allotissement SAINT-OMER 102,3 MHz	190	500 W 50 W 220°/340°
143	104,7	SAINT-POL-SUR-TERNOISE	62	SAINT-POL-SUR-TERNOISE	Contrainte de programme avec les allotissements MONTREUIL 104,7 MHz et AMIENS 104,7 MHz	170	500 W 50 W 220°/340°

Département 80 - Somme

Zone géographique mise en appel : ABBEVILLE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
144	96,7	ABBEVILLE	80	ABBEVILLE	Néant	175	1 kW 100 W 140°/310°
145	99,6	ABBEVILLE	80	ABBEVILLE	Néant	120	1 kW
146	102,0	ABBEVILLE	80	ABBEVILLE	Néant	175	1 kW 100 W 210°/260°
147	104,1	ABBEVILLE	80	ABBEVILLE	Néant	175	1 kW 100 W 270°/50°
148	104,9	ABBEVILLE	80	ABBEVILLE	Néant	120	1 kW 200 W 30°/70°

Zone géographique mise en appel : AMIENS

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
149	91,8	AMIENS	80	AMIENS	Néant	170	1 kW 300 W 180°/260°
150	93,6	AMIENS	80	AMIENS	Contrainte de programme avec l'allotissement NEUFCHÂTEL-EN-BRAY 93,6 MHz	170	1 kW
151	94,2	AMIENS	80	AMIENS	Néant	170	1 kW 200 W 140°/220°
152	98,4	AMIENS	80	AMIENS	Contrainte de programme avec l'allotissement SAINT-QUENTIN 98,3 MHz	170	1 kW
153	103,2	AMIENS	80	AMIENS	Néant	200	1 kW 300 W 180°/260°
154	104,3	AMIENS	80	AMIENS	Contrainte de programme avec l'assignation BEAUVAIS 104,3 MHz	200	1 kW
155	104,7	AMIENS	80	AMIENS	Contrainte de programme avec l'assignation BEAUVAIS 104,7 MHz et avec les allotissements MONTREUIL 104,7 MHz et SAINT-POL-SUR-TERNOISE 104,7 MHz	170	1 kW
156	107,3	AMIENS	80	AMIENS	Contrainte de programme avec l'allotissement NEUFCHÂTEL-EN-BRAY 107,3 MHz	200	500 W 100 W 150°/180°

Zone géographique mise en appel : CAYEUX-SUR-MER

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
157	104,4	CAYEUX-SUR-MER	80	CAYEUX-SUR-MER	Contrainte de programme avec l'allotissement HESDIN 104,4 MHz Contrainte de site : Site situé dans l'unité Urbaine : autour de Place du 8 mai 1945, Proche du stade Cayeux-sur-Mer ou Rue du Mont Rôti 80410 Cayeux-sur-Mer	50	1 kW 10 W 30°/70°
158	107,4	CAYEUX-SUR-MER	80	CAYEUX-SUR-MER	Contrainte de site : Site situé dans l'unité Urbaine : autour de Place du 8 mai 1945, Proche du stade Cayeux-sur-Mer ou Rue du Mont Rôti 80410 Cayeux-sur-Mer	50	1 kW 100 W 200°/300°

Zone géographique mise en appel : PÉRONNE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
159	96,7	PÉRONNE	80	PÉRONNE	Contrainte de programme avec l'allotissement NOYON 96,6 MHz	125	500 W 25 W 0°/80°
160	102,2	PÉRONNE	80	PÉRONNE	Néant	185	500 W 50 W 10°/110°
161	104,3	PÉRONNE	80	PÉRONNE	Néant	185	1 kW 100 W 350°/90°

Comité territorial de l'audiovisuel de Caen

Département 76 - Seine-Maritime

Zone géographique mise en appel : DIEPPE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
162	93,7	DIEPPE	76	DIEPPE	Contrainte de programme avec l'allotissement NEUFCHÂTEL-EN-BRAY 93,6 MHz	130	200 W 50 W 30°/110°
163	101,1	DIEPPE	76	DIEPPE	Contrainte de programme avec l'allotissement MONTREUIL 101,1 MHz	145	500 W 100 W 200°/260°

Zone géographique mise en appel : NEUFCHÂTEL-EN-BRAY

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
164	93,6	NEUFCHÂTEL-EN-BRAY	76	NEUFCHÂTEL-EN-BRAY	Contrainte de programme avec les allotissements DIEPPE 93,7 MHz et AMIENS 93,6 MHz	285	500 W 100 W 260°/10°
165	107,3	NEUFCHÂTEL-EN-BRAY	76	NEUFCHÂTEL-EN-BRAY	Contrainte de programme avec l'allotissement AMIENS 107,3 MHz	285	500 W 100 W 280°/340°

Comité territorial de l'audiovisuel de Nancy
Département 08 - Ardennes

Zone géographique mise en appel : RETHEL

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
166	104,1	RETHEL	08	RETHEL	Contrainte de programme avec les allotissements SOISSONS 104,3 MHz et LAON 104,2 MHz	200	500 W 50 W 280°/20°

Comité territorial de l'audiovisuel de Paris
Département 60 - Oise

Zone géographique mise en appel : NOYON

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
167	88,0	NOYON	60	NOYON	Contrainte de programme avec l'allotissement SOISSONS 88,1 MHz	100	1 kW 30 W 210°/240°
168	92,2	NOYON	60	NOYON	Contrainte de programme avec l'allotissement LAON 92,2 MHz	100	1 kW
169	96,6	NOYON	60	NOYON	Contrainte de programme avec les allotissements SOISSONS 96,5 MHz et PÉRONNE 96,7 MHz	100	1 kW

Département 77 - Seine-et-Marne

Zone géographique mise en appel : COULOMMIERS

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
170	100,9	COULOMMIERS	77	COULOMMIERS	Contrainte de programme avec l'allotissement CHÂTEAU-THIERRY 101,0 MHz	170	1 kW 200 W 200°/0°

III. - Réaménagement de fréquences

Numéro de réaménagement	Département	Secteur d'implantation	Programme	Fréquence actuelle (MHz)	Nouvelle fréquence (MHz)
1	02	WISSIGNICOURT	France Inter	87,8	94,6