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Article AUTONOME (Décision n° 2023-1002 du 15 novembre 2023 relative à un appel aux candidatures pour l'édition de services de radio multiplexés diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique à temps complet en bande III)

Article AUTONOME (Décision n° 2023-1002 du 15 novembre 2023 relative à un appel aux candidatures pour l'édition de services de radio multiplexés diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique à temps complet en bande III)


1.5. Allotissements intégralement disponibles dans le ressort du CTA de Nancy


Numéro
de ressource
radioélectrique
Zone(s) géographique(s)
Type
d'allotissement
Canaux
disponibles
en bande III (*)
Contrainte
Obligations
de couverture
(cf. Ch. I.7 de
la présente décision)

13
Chaumont
Carte A13
LOCAL
10C
VII (Ch. I.7)

14
Épinal
Carte A14
LOCAL
11B
VII (Ch. I.7)

15
Forbach
Carte A15
LOCAL
10D
I (Ch. I.7)


(*) Sous réserve de l'aboutissement favorable des procédures de coordination internationale des fréquences.