Article 1 AUTONOME (Arrêté du 14 novembre 2023 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte » dite « L'Ordre de Malte-France »)

L'annexe de l'arrêté du 4 juillet 2022 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.