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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-PO-06 du 26 septembre 2023 autorisant l'association Artistic Productions à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio FMR)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-PO-06 du 26 septembre 2023 autorisant l'association Artistic Productions à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio FMR)


L'association Artistic Productions est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec le comité territorial de Poitiers et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Radio FMR en modulation de fréquence.