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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2023-973 du 25 octobre 2023 portant prorogation de la décision n° 2011-302 du 11 mai 2011 autorisant la SAS Sud Radio à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie E dénommé Sud Radio)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2023-973 du 25 octobre 2023 portant prorogation de la décision n° 2011-302 du 11 mai 2011 autorisant la SAS Sud Radio à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie E dénommé Sud Radio)


La présente décision sera notifiée à la SAS Sud Radio et publiée au Journal officiel de la République française.