Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-926 du 25 octobre 2023 modifiant la décision n° 2021-1381 du 8 décembre 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SODERA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL2)

Les annexes I et III de la décision n° 2021-1381 du 8 décembre 2021 sont respectivement remplacées par les annexes suivantes :

« ANNEXE I (*)

Nom du service : RTL2.
Zone géographique mise en appel : Cognac.
Fréquence : 107,0 MHz.
Adresse du site : lieudit Fief Callion, Cognac (16).
Altitude du site (NGF) : 34 mètres.
Hauteur d'antenne : 47 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE III (*)

Nom du service : RTL2.
Zone géographique mise en appel : Nontron.
Fréquence : 100,7 MHz.
Adresse du site : château d'eau de la Maladrerie, lieudit Chemin du Bost de Peyry, Nontron (24).
Altitude du site (NGF) : 275 mètres.
Hauteur d'antenne : 38 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »