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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant fixation des régions de provenance des essences forestières)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant fixation des régions de provenance des essences forestières)

ANNEXE 1
ACTUALISANT LES ANNEXES 1 ET 2 DE L'ARRÊTÉ DU 24 OCTOBRE 2003 PORTANT FIXATION DES RÉGIONS DE PROVENANCE DES ESSENCES FORESTIÈRES
Régions de provenance du pin à crochets


Espèce (nom latin) Espèce (nom commun) Région de provenance Code
Pinus uncinata Pin à crochets PUN500-Alpes PUN500
PUN601 Chaîne pyrénéenne PUN601
PUN602 Pyrénées Orientales PUN602

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 262 du 11 novembre 2023, texte n° 29 à l’adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048385690?init=true&page=1&query=AGRT2326663A&searchField=ALL&tab_selection=all