Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-916 du 25 octobre 2023 modifiant la décision n° 2023-447 du 5 avril 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS RTL France Radio pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL)

Les annexes I et V de la décision n° 2023-447 du 5 avril 2023 sont respectivement remplacées par les annexes suivantes :

« ANNEXE I (*)

Nom du service : RTL.
Zone géographique mise en appel : Mende.
Fréquence : 89,6 MHz.
Adresse du site : lieudit Mont d'Aspres, Chastel-Nouvel (48).
Altitude du site (NGF) : 1 295 mètres.
Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE V (*)

Nom du service : RTL.
Zone géographique mise en appel : Souillac.
Fréquence : 96,1 MHz.
Adresse du site : lieudit Les Bruges, Lanzac (46).
Altitude du site (NGF) : 338 mètres.
Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »