Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-906 du 25 octobre 2023 modifiant la décision n° 2021-329 du 17 février 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS RTL France Radio pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL)

Les annexes I et II de la décision n° 2021-329 du 17 février 2021 sont respectivement remplacées par les annexes suivantes :

« ANNEXE I (*)

Nom du service : RTL.
Zone géographique mise en appel : Auxerre.
Fréquence : 104,4 MHz.
Adresse du site : lieudit Egriselles - 60, rue Principale, Venoy (89).
Altitude du site (NGF) : 226 mètres.
Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE II (*)

Nom du service : RTL.
Zone géographique mise en appel : Charolles.
Fréquence : 105,1 MHz.
Adresse du site : Bois royal du Petit Baron, Baron (71).
Altitude du site (NGF) : 434 mètres.
Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »