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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2023-NA-07 du 2 octobre 2023 autorisant l'association Culture et Expression Locales - ACEL à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Azur Noël)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2023-NA-07 du 2 octobre 2023 autorisant l'association Culture et Expression Locales - ACEL à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Azur Noël)


Cette autorisation est délivrée à compter du 20 novembre 2023 et jusqu'au 6 janvier 2024. [L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté un mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation].