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Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 6 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2020 relatif à l'expérimentation « Valorisation de la transparence et de la pertinence pour la chirurgie de la cataracte »)

Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 6 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2020 relatif à l'expérimentation « Valorisation de la transparence et de la pertinence pour la chirurgie de la cataracte »)


l'arrêté du 23 juillet 2020 susvisé est modifié comme suit :
1° A l'article 1er, après les mots : « dans les territoires de Nantes », est supprimé le mot : « Limoges » et est ajouté le mot : « Brest » ;
2° Le cahier des charges susvisé, annexé au présent arrêté, remplace l'annexe de l'arrêté du 23 juillet 2020 susvisé.