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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 novembre 2023 portant classement du site patrimonial remarquable de Neuf-Brisach)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 novembre 2023 portant classement du site patrimonial remarquable de Neuf-Brisach)


Le présent arrêté, le plan annexé et le dossier de classement du site patrimonial remarquable de Neuf-Brisach pourront être consultés à la préfecture ou à l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine du Haut-Rhin et à la mairie de Neuf-Brisach.