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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 21 décembre 1989 relatif à la liste des établissements autorisés à délivrer, seuls, l'habilitation à diriger des recherches)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 21 décembre 1989 relatif à la liste des établissements autorisés à délivrer, seuls, l'habilitation à diriger des recherches)


Au dernier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 1989 susvisé, après les mots : « établissements d'enseignement supérieur et de recherche », sont ajoutés les mots : « et ceux qui sont pérennisés sur le fondement de l'article 20 de la même ordonnance ».