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Article 28 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1029 du 7 novembre 2023 portant organisation de l'Observatoire de la Côte d'Azur)

Article 28 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1029 du 7 novembre 2023 portant organisation de l'Observatoire de la Côte d'Azur)


Le décret n° 88-384 du 19 avril 1988 portant organisation de l'Observatoire de la Côte d'Azur est abrogé.