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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1028 du 7 novembre 2023 instituant un délégué interministériel à la stratégie nationale pour les troubles du neuro-développement)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1028 du 7 novembre 2023 instituant un délégué interministériel à la stratégie nationale pour les troubles du neuro-développement)


Le décret du 25 avril 2018 susvisé est ainsi modifié :
1° Dans l'intitulé, les mots : « l'autisme au sein des » sont remplacés par le mot : « les » ;
2° A l'article 1er, les mots : « l'autisme au sein des » sont remplacés par le mot : « les » ;
3° Au premier alinéa de l'article 2, les mots : « l'autisme au sein des » sont remplacés par le mot : « les » ;
4° Au premier alinéa de l'article 3, les mots : « du spectre autistique et des troubles » sont supprimés.