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Article 9 AUTONOME (Arrêté du 2 novembre 2023 relatif au comité des travaux historiques et scientifiques (institut de l'Ecole nationale des chartes))

Article 9 AUTONOME (Arrêté du 2 novembre 2023 relatif au comité des travaux historiques et scientifiques (institut de l'Ecole nationale des chartes))


Les sections se réunissent au moins trois fois par an. Seuls les membres titulaires participent de droit aux réunions avec voix délibérative. Les émérites sont associés à toutes les délibérations à l'exception de celles relatives à l'élection de nouveaux membres et de membres émérites.