Article 3 AUTONOME (Arrêté du 2 novembre 2023 relatif au comité des travaux historiques et scientifiques (institut de l'Ecole nationale des chartes))

Le CTHS est composé de neuf sections. Il est doté d'un conseil de direction, d'un bureau et d'éventuelles commissions thématiques. Il est présidé par un président et dirigé par un délégué général.