Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 octobre 2023 modifiant l'annexe II-21 du code du sport (partie réglementaire - arrêtés))

Au huitième alinéa de la clause 10 du point G « Clauses particulières de la spéléologie » de l'annexe II-21 du code du sport, les mots suivants sont supprimés : « (classe 3 maximum) ».