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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique des eaux souterraines)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique des eaux souterraines)


ANNEXES
ANNEXE I
NORMES DE QUALITÉ POUR LES EAUX SOUTERRAINES


Code SANDRE
Code CAS
POLLUANT
NORMES
DE QUALITÉ
UNITÉS

1340
14797-55-8
Nitrates
50
mg/ l

Substances actives des pesticides, ainsi que les métabolites et produits de dégradation et de réaction pertinents (1)
0,1
0,5 (total) (2)
µg/ l

(1) On entend par pesticides les produits phytopharmaceutiques et les produits biocides.
On entend par métabolites pertinents, les métabolites caractérisés comme pertinents par l'ANSES à la date de publication du présent arrêté. Pour tous les autres métabolites non expertisés par l'ANSES à la date de publication du présent arrêté, utiliser également la norme de 0,1 μ g/ l.
(2) On entend par total la somme de tous les pesticides détectés et quantifiés dans le cadre de la procédure de surveillance, y compris leurs métabolites, les produits de dégradation et les produits de réaction pertinents. Sont à exclure de la somme des pesticides, les métabolites classés comme non pertinents par l'ANSES à la date de publication du présent arrêté.