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Article AUTONOME (Arrêté du 9 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des article R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement)

Article AUTONOME (Arrêté du 9 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des article R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement)


-les macroalgues formant des blooms opportunistes pour lesquelles les mêmes types de marées vertes que pour les eaux côtières peuvent avoir lieu (excepté pour les marées vertes de type 2 qui s'observent exclusivement pour les eaux côtières). Les mêmes indicateurs que ceux décrits s'agissant des eaux côtières pour les marées vertes de type 1 et de type 3 s'appliquent (voir paragraphe 1.1.3.3).


La grille de qualité pour les macroalgues formant des blooms est présentée dans le tableau 88 ci-dessous.


Tableau 88 : grille de qualité pour l'indicateur macroalgues formant des blooms


TYPE européen

TYPES
français concernés

MASSES D'EAU
françaises concernées

VALEUR
de référence

RATIO
de qualité écologique

AtlantiqueManche

ET

NEA11

Marée verte de type 1

FRHT06

0,20-0,40-0,617-0,825

Marée verte de type 3

FRGT02 FRGT03
FRGT04 FRGT05
FRGT06 FRGT07
FRGT08 FRGT09
FRGT10 FRGT11
FRGT12 FRGT14
FRGT15 FRGT16 FRGT17
FRGT18 FRGT19 FRGT20
FRGT21 FRGT22 FRGT23
FRGT24 FRGT25 FRGT27

0,20-0,40-0,60-0,80


Lagunes méditerranéennes
La France dispose d'un outil global qui inclut les angiospermes et les macroalgues (cf. partie suivante : angiospermes).


2.1.4. Angiospermes


Estuaires (MET des façades Atlantique, Manche et Mer du Nord)
Les angiospermes considérés sont les herbiers à Zostères : Zostera noltei et Zostera marina.
L'indicateur français est composé de trois métriques :


-évolution de l'étendue spatiale de l'herbier (%) ;
-évolution de la densité de l'herbier (%) ;
-évolution du nombre d'espèces (présence/ absence des 2 espèces).


Les références sont établies pour chaque masse d'eau.
Un EQR est établi pour chacune des métriques constitutives de l'indicateur ; la moyenne de ces 3 EQR constitue l'EQR de l'indicateur.
La grille de qualité pour les angiospermes est présentée dans le tableau 89 ci-dessous.


Tableau 89 : grille de qualité pour l'indicateur angiospermes dans les MET de l'Atlantique, la Manche et la Mer du Nord


TYPE européen

TYPES
français concernés

MASSES D'EAU
françaises concernées

VALEUR
de référence

RATIO
de qualité écologique

Manche Atlantique

ET

NEA 11

Tous

Toutes les masses d'eau de transition des districts Adour-Garonne, Loire, Seine (*)

Sans objet

0,20-0,40-0,645-0,80


(*) sauf si exception argumentée.