La grille de qualité pour les macroalgues formant des blooms est présentée dans le tableau 74 ci-dessous.
Tableau 74 : grille de qualité pour l'indicateur macroalgues formant des blooms
|
TYPE européen |
TYPES français concernés |
MASSES D'EAU françaises concernées |
VALEUR de référence |
RATIO de qualité écologique |
||
|---|---|---|---|---|---|---|
|
Atlantique Manche Mer du Nord |
EC |
NEA 1/26 |
Marée verte de type 1 |
FRGC01 FRGC03 FRGC05 FRGC06 FRGC09 FRGC10 FRGC12 FRGC20 FRGC26 FRGC29 FRGC34 FRGC35 FRGC36 FRGC48 FRGC49 FRGC53 FRHC02 FRHC03 FRHC04 FRHC09 FRHC12 FRHC 13 FRHC14 FRHC15 FRFC02 |
0,20-0,40-0,617-0,825 |
|
|
Marée verte de type 2 |
FRGC13 FRGC28 FRGC32 FRGC38 FRGC42 FRGC44 FRGC45 FRGC46 FRGC47 FRGC50 FRGC51 FRHC07 FRHC08 FRHC10 FRHC11 FRFC01 et FRFC03 |
0,20-0,40-0,60-0,80 |
||||
|
Marée verte de type 3 |
FRGC07 FRGC11 FRGC16 FRGC39 |
0,20-0,40-0,60-0,80 |
1.1.4. Macroalgues : façade Méditerranée
Pour les masses d'eaux côtières de Méditerranée, l'indicateur « macroalgues » adopté en France est l'indice CARLIT (CARtografia LIToral), qui intègre 3 paramètres :
-le linéaire côtier rocheux occupé par diverses communautés d'algues et d'invertébrés (moules) ;
-la sensibilité des communautés aux perturbations ;
-les caractéristiques géomorphologiques de la côte.
L'indice CARLIT a une valeur comprise entre 0 et 1. Il s'applique aux côtes rocheuses, dans la zone infra littorale supérieure (3,5 à 0,2 m de profondeur).
La grille de qualité pour l'indice CARLIT est présentée dans le tableau 75 ci-dessous.
Tableau 75 : grille de qualité pour les macroalgues en Méditerranée
|
TYPE européen |
TYPES français concernés |
MASSES D'EAU françaises concernées |
VALEUR de référence |
RATIO de qualité écologique |
||
|---|---|---|---|---|---|---|
|
Méditerranée |
EC |
aucun |
Tous |
Toutes ME à côte rocheuse |
Selon le type morphologique -Blocs détritiques naturels ou artificiels : référence = 12,2 -Côte basse naturelle ou artificielle : référence = 16,6 -Côte haute naturelle ou artificielle : référence = 15,3 |
0,25-0,40-0,60-0,75 |
1.1.5. Angiospermes : façades Atlantique, Manche et Mer du Nord
Les angiospermes considérés sont les herbiers à Zostères : Zostera noltii et Zostera marina.
L'indicateur français est composé de trois métriques :
-évolution de l'étendue spatiale de l'herbier (%) ;
-évolution de la densité de l'herbier (%) ;
-évolution du nombre d'espèces (présence/ absence des 2 espèces).
Les références sont établies pour chaque masse d'eau.
Un EQR est établi pour chacune des métriques constitutives de l'indicateur ; la moyenne de ces 3 EQR constitue l'EQR de l'indicateur.
La grille de qualité pour les angiospermes est présentée dans le tableau 76 ci-dessous.
Tableau 76 : grille de qualité pour l'indicateur angiospermes-pour l'Atlantique et la Manche
|
TYPE européen |
TYPES français concernés |
MASSES D'EAU françaises concernées |
VALEUR de référence |
RATIO de qualité écologique |
||
|---|---|---|---|---|---|---|
|
Atlantique Manche |
EC |
NEA 1/26 |
Tous |
Toutes les masses d'eau côtières des districts Adour-Garonne, Loire, Seine |
Sans objet |
0,20-0,40-0,645-0,80 |
1.1.6. Angiospermes : façade Méditerranée
Pour les masses d'eau côtières de Méditerranée, les angiospermes considérés sont les herbiers à posidonie. L'indice français PREI (Posidonia oceanica Rapid Easy Index) a été défini ; il intègre les 5 paramètres suivants :
-densité des pieds (nombre de faisceaux/ m ²) à 15 m ;
-surface foliaire par pied (cm ²/ faisceau) à 15 m ;
-charge en épibiontes sur les feuilles (poids sec des épibiontes/ poids sec des feuilles) à 15 m ;
-profondeur de la limite inférieure de l'herbier (m) ;
-type de limite inférieure (franche, progressive, régressive).
L'indice varie entre 0 et 1.
Ces seuils ne sont pas définis par types de masses d'eau mais par écorégion.
La grille de qualité pour les angiospermes est présentée dans le tableau 77 ci-dessous.
Tableau 77 : grille de qualité pour l'indicateur angiospermes-Pour la Méditerranée
|
TYPE européen |
TYPES français concernés |
MASSES d'eau françaises concernées |
LIMITES supérieure et inférieure du bon état |
VALEUR de référence |
RATIO de qualité écologique |
||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
|
Méditerranée (herbiers à posidonie) |
EC |
Aucun |
C18 ; C20 C21 ; C24 |
Masses d'eau côtières de PACA |
[0,55-0,775 [ |
Densité = 675 Surface foliaire = 465 Charge en épib. = 0 Prof. limite inf. = 37 |
0,1-0,325-0,55-0,775 |
|
Aucun |
C18 ; C23 ; C24 ; C26 |
Masses d'eau côtières de Corse et côte rocheuse |
Densité = 483 Surface foliaire = 546 Charge en épib. = 0 Prof. limite inf. = 41 |
1.1.7. Départements et régions d'Outre-mer
Les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des indices et valeurs seuils fiables pour les éléments de qualité biologiques dans les départements et régions d'Outre-mer. Des indicateurs spécifiques adaptés à l'écologie de ces milieux sont en cours de développement. Certaines grilles de qualité ont été définies au niveau local et sont en cours de validation au niveau national. Dans cette attente, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau littorales au regard des définitions normatives de l'annexe 1 du présent arrêté, en s'appuyant sur les connaissances actuelles, des indicateurs provisoires et le dire d'expert.
1.2. Eléments de qualité physico-chimique généraux
1.2.1. Oxygène dissous
La métrique retenue pour l'indicateur oxygène dissous est le percentile 10 des concentrations d'oxygène dissous (mg/ L) mesurées au fond de la colonne d'eau pendant les 6 années du plan de gestion. Le suivi est effectué avec une fréquence mensuelle entre juin et septembre dans l'Hexagone, ou entre 2 à 12 fois par an dans les Outre-mer (4).
La grille de qualité pour l'oxygène dissous est présentée dans le tableau 78 ci-dessous.
Tableau 78 : grille de qualité pour l'indicateur oxygène dissous pour les MEC de l'Hexagone et des Outre-mer
|
TYPE européen |
TYPES français concernés |
MASSES D'EAU françaises concernées |
GRILLE des valeurs seuils Oxygène dissous (mg/ L) |
|---|---|---|---|
|
Sans objet |
Tous types |
Toutes masses d'eau côtières |
Très Bon : > 5 Bon : 5-3 Inférieur à Bon : < 3 |
1.2.2. Transparence
La métrique retenue pour l'indicateur transparence est le percentile 90 des valeurs mensuelles de turbidité (NFU) mesurées en sub-surface pendant les 6 années du plan de gestion. Le suivi est effectué avec une fréquence mensuelle entre mars et octobre dans l'Hexagone ou entre 2 à 12 fois par an dans les Outre-mer (5).
La grille de qualité pour la transparence est présentée dans le tableau 79 ci-dessous.
Tableau 79 : grille de qualité pour l'indicateur transparence pour les MEC de l'Hexagone et des Outre-mer
|
TYPE européen |
TYPES français concernés |
MASSES D'EAU françaises concernées |
GRILLE Turbidité (NFU) |
Commentaires |
|---|---|---|---|---|
|
Sans objet |
Tous types |
Toutes masses d'eau côtières de l'Ecotype 1 |
Très Bon : < 7 Bon : 7-14 Inférieur à Bon : |
Voir en annexe 6-bis la liste des ME par écotype |
|
Sans objet |
Tous types |
Toutes masses d'eau côtières de l'Ecotype 3 |
Très Bon : < 40 Bon : 40-60 Inférieur à Bon : |
Voir en annexe 6-bis la liste des ME par écotype |
|
Toutes masses d'eau côtières de l'Ecotype 4 (La Réunion et Mayotte) |
Très Bon : < 0,6 Bon : 0,6-3,0 Inférieur à Bon : |
Voir en annexe 6-bis la liste des ME par écotype |
||
|
Toutes masses d'eau côtières de l'Ecotype 5 (Baies de Martinique et Guadeloupe) |
Très Bon : < 1 Bon : 1-2 Inférieur à Bon : (seuils à consolider) |
Voir en annexe 6-bis la liste des ME par écotype |
||
|
Toutes masses d'eau côtières de l'Ecotype 6 (Martinique et Guadeloupe) |
Très Bon : < 0,6 Bon : 0,6-1,6 Inférieur à Bon : |
Voir en annexe 6-bis la liste des ME par écotype |
||
|
Vasière des Badamiers (Mayotte) |
Très Bon : < 7 Bon : 7-17 Inférieur à Bon : |
Voir en annexe 6-bis la liste des ME par écotype |
1.2.3. Température
La métrique retenue pour l'indicateur température est le pourcentage de valeurs situées en dehors d'une enveloppe de référence, La température est mesurée en sub-surface pendant les 6 années du plan de gestion tous les mois dans l'Hexagone ou entre 2 à 12 fois par an dans les Outre-mer.
La grille de qualité pour la température est présentée dans le tableau 80 ci-dessous.
Tableau 80 : grille de qualité pour l'indicateur température pour les MEC de l'Hexagone et des Outre-mer
|
TYPE européen |
TYPES français concernés |
MASSES D'EAU françaises concernées |
GRILLE Température (%) |
Commentaires |
|---|---|---|---|---|
|
Sans objet |
Tous |
Ecotypes 1 à 5 |
Très Bon : [0-5 [ Inférieur à Bon : ≥ 5 |
Voir en annexe 6-bis la liste des ME par écotype |
1.2.4. Nutriments
La métrique retenue pour l'indicateur nutriments sur la façade Atlantique Manche et Mer du Nord est la concentration normalisée à 33 de salinité des valeurs mensuelles en azote inorganique dissous (NID) mesurées en sub-surface entre novembre et février pendant les 6 années du plan de gestion.
La grille de qualité est présentée dans le tableau 81 ci-dessous.
Tableau 81 : grille de qualité pour l'indicateur azote inorganique dissous pour les MEC de la façade Atlantique, Manche et Mer du Nord
|
TYPE européen |
TYPES français concernés |
MASSES D'EAU françaises concernées |
GRILLE NID normalisé à 33 de salinité (µmol/ L) |
|
|---|---|---|---|---|
|
AtlantiqueManche |
NEA 1/ 26a |
Tous |
Toutes |
Très Bon : < 20 Bon : [20-33] Inférieur à Bon : > 33 |
|
Mer du Nord |
NEA 1/ 26b |
Tous |
Toutes |
Très Bon : < 20 Bon : [20-29] Inférieur à Bon : > 29 |
2. Indicateurs, valeurs seuils et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des eaux de transition
2.1. Eléments de qualité biologique
2.1.1. Phytoplancton
Cet élément de qualité est non pertinent dans les estuaires turbides.
2.1.1.1. Chlorophylle a
Comme pour les eaux côtières, la métrique définie est le percentile 90 des valeurs de concentration en Chlorophylle a, calculé sur des données mensuelles acquises à des périodes variables suivant les masses d'eau, et sur 6 ans.
La grille de qualité pour le paramètre Chlorophylle a est présentée dans le tableau 82 ci-dessous.
Tableau 82 : grille de qualité pour le paramètre Chlorophylle a-pour toutes les façades
|
TYPE européen (1) |
TYPES français concernés |
MASSES D'EAU françaises concernées |
LIMITES supérieure et inférieure du bon état (µg/ l) |
VALEUR de référence (µg/ l) |
RATIO de qualité écologique |
||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
|
Atlantique et Manche |
ET |
NEA 11 |
T01 à T09 |
Toutes les masses d'eaux de transition des districts Adour-Garonne, Loire, Seine |
] 5-8,39] |
3,33 |
0,08-0,17-0,397-0,67 |
|
Mer du Nord |
ET |
NEA 11 |
T01 à T09 |
Toutes les masses d'eau de transition du district Escaut-Somme |
] 10-16,8] |
6,67 |
0,15-0,30-0,397-0,67 |
|
Méditerranée |
ET |
aucun |
Masses d'eau de type Delta (type 11) |
Toutes les ME du type 11, sauf exception argumentée |
] 5-10] |
3,33 |
0,08-0,17-0,33-0,67 |
|
Lagunes oligo-mésohalines |
Masses d'eau de type lagunaire (type 10) |
Toutes les ME du type 10 (lagunes oligo-mésohalines) |
] 9-15] |
6 |
0,12-0,22-0,40-0,67 |
||
|
Lagunes polyeuhalines |
Masses d'eau de type lagunaire (type 10) |
Toutes les ME du type 10 (lagunes polyeuhalines) |
] 5-7] |
3,33 |
0,17-0,33-0,48-0,67 |
2.1.1.2. Blooms/ abondance
Estuaires (MET des façades Atlantique, Manche et Mer du Nord et MET de type Delta en Méditerranée)
La métrique est définie comme le pourcentage d'échantillons pour lequel un taxon dépasse une valeur seuil. Deux valeurs seuils sont définies :
-100 000 cellules pour les espèces de taille : ≥ 20 µm ;
-250 000 cellules pour les espèces de taille : 5 µm ≤ x < 20 µm.
La métrique se calcule pour l'ensemble des deux classes de taille, sur des données mensuelles, acquises toute l'année et durant six ans.
La grille de qualité pour le paramètre blooms/ abondance est présentée dans le tableau 83 ci-dessous.
Lagunes méditerranéennes
Deux métriques sont définies :
-densité de nano-phytoplancton (> 3 µm) (percentile 90 sur 6 ans du nombre de cellules/ L > 3 µM) ;
-densité de pico-phytoplancton (< 3 µM) (percentile 90 sur 6 ans du nombre de cellules/ L < 3 µM).
Pour chaque métrique un EQR est calculé ; l'EQR le plus bas des deux est retenu comme EQR pour l'indice d'abondance final.
La grille de qualité pour le paramètre blooms est présentée dans le tableau 83 ci-dessous.
Tableau 83 : grille de qualité pour le paramètre bloom-abondance-pour toutes les façades
|
TYPE européen |
TYPES français concernés |
MASSES D'EAU françaises concernées |
LIMITES supérieure et inférieure du bon état |
VALEUR de référence |
RATIO DE qualité écologique |
||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
|
Atlantique Manche Mer du Nord |
ET |
NEA 11 |
Tous |
Toutes les masses du type, sauf les ME turbides |
(% d'échantillons avec dépassement d'un seuil de bloom) ] 20-39] |
16,7 % |
0,19-0,24-0,43-0,84 |
|
Méditerranée |
ET |
aucun |
Type 11 (delta) |
Toutes les ME du type 11, sauf exception argumentée |
|||
|
ET |
Lagunes oligo-mésohalines |
Type 10 (lagunes) |
Toutes les ME du type 10 (lagunes oligo-mésohalines) |
Picoplancton : ] 20-50] Nanoplancton :] 4-10] |
Picoplancton : 15*106 cell/ L Nanoplancton : 3*106 cell/ L |
0.03-0.15-0.3-0.75 |
|
|
ET |
Lagunes polyheuhalines |
Type 10 |
Toutes les ME du type 10 (lagunes polyeuhalines) |
Picoplancton : ] 20-50] Nanoplancton :] 4-10] |
Picoplancton : 15*106 cell/ L Nanoplancton : 3*106 cell/ L |
0,03-0,15-0,30-0,75 |
2.1.1.3. Indicateur phytoplancton
La grille de qualité résultante (moyenne des EQR biomasse et abondance) est indiquée dans le tableau 84 ci-dessous.
Tableau 84 : grille de qualité pour l'indicateur phytoplancton-pour toutes les façades
|
TYPE européen |
TYPES français concernés |
MASSES D'EAU françaises concernées |
RATIO de qualité écologique |
||
|---|---|---|---|---|---|
|
Atlantique Manche |
ET |
NEA 11 |
Tous |
Toutes les ME |
0,13-0,2-0,413-0,75 |
|
Mer du Nord |
ET |
NEA 11 |
Tous |
Toutes les ME |
0,17-0,27-0,413-0,75 |
|
Méditerranée |
ET |
aucun |
Type 11 (delta) |
Toutes les ME, sauf exception argumentée |
0,13-0,20-0,38-0,75 |
|
Lagunes oligo-mésohalines |
Type 10 (lagunes) |
Toutes les ME du type 10 (lagunes oligo-mésohalines) |
0.07-0.19-0.35-0.71 |
||
|
Lagunes polyheuhalines |
Type 10 (lagunes) |
Toutes les ME du type 10 (lagunes polyheuhalines) |
0,10-0,24-0,39-0,71 |
2.1.2. Invertébrés benthiques
Estuaires (MET des façades Atlantique, Manche et Mer du Nord)
Le classement des masses d'eau de transition des façades Mer du Nord, Manche et Atlantique, pour l'élément de qualité invertébrés benthiques, se fera avec l'indicateur BEQI-FR, qui intègre trois métriques :
-la richesse spécifique ;
-la diversité (indice de Shannon-Weaver) ;
-l'AMBI : indice qui s'appuie sur la sensibilité/ tolérance des espèces à un enrichissement du milieu en matière organique.
Les valeurs d'EQR ont été définies pour chacun des trois sous-types d'estuaires (D, E et F) rencontrés dans les masses d'eau de transition des façades Atlantique, Manche et Mer du Nord. Elles sont présentées dans le tableau 85.
Tableau 85 : grille de qualité pour l'indicateur invertébrés benthiques dans les estuaires des façades Atlantique, Manche et Mer du Nord
|
TYPE européen |
TYPES français concernés |
MASSES D'EAU françaises concernées |
VALEUR de référence |
RATIO de qualité écologique |
||
|---|---|---|---|---|---|---|
|
Atlantique Manche Mer du Nord |
ET |
NEA 11 |
T01 à T09-Sous-types D et F (Estuaires larges et estuaires petits à moyens avec zone intertidale > 50 %) |
Toutes les ME |
Valeurs de référence établies en fonction des types d'habitats échantillonnés (Habitat défini par la classification d'EUNIS niveau IV) |
0,20-0,40-0,67-0,86 |
|
Atlantique Manche Mer du Nord |
ET |
NEA 11 |
T01 à T09-Sous-type E (Estuaires petits à moyens avec zone intertidale < 50 %) |
Toutes les ME |
Valeurs de référence établies en fonction des types d'habitats échantillonnés (Habitat défini par la classification d'EUNIS niveau IV) |
0,20-0,40-0,62-0,84 |
Lagunes méditerranéennes
L'indice retenu est l'indice M-AMBI, qui intègre les trois paramètres requis par la DCE :
-AMBI : indice qui s'appuie sur la sensibilité/ tolérance des espèces à un enrichissement du milieu en matière organique ;
-la richesse spécifique ;
-la diversité (indice de Shannon-Weaver).
Le M-AMBI varie entre 0 et 1.
La grille de qualité pour les invertébrés benthiques est présentée dans le tableau 86 ci-dessous.
Tableau 86 : grille de qualité pour l'indicateur invertébrés benthiques
|
TYPE européen |
TYPES français concernés |
MASSES D'EAU françaises concernées |
VALEUR de référence |
RATIO de qualité écologique |
||
|---|---|---|---|---|---|---|
|
Méditerranée |
ET |
aucun |
Type 10 (lagune) |
Toutes les masses d'eau du type, sauf lagunes oligo-mésohalines) |
AMBI = 0,6 Diversité = 4,23 Richesse spécifique = 46 |
0,2-0,4-0,63-0,84 |
2.1.3. Macroalgues
Estuaires (MET des façades Atlantique, Manche et Mer du Nord)
Pour les estuaires de l'Atlantique, la Manche et la Mer du Nord, on distingue
-les macroalgues intertidales de substrat dur,
L'indice ABER (Algal Belts Estuarine Ratios) est constitué de deux métriques : une métrique basée sur le rapport de couvert végétal entre les espèces de macroalgues rouges et brunes non opportunistes et les macroalgues opportunistes sur substrat rocheux et une métrique basée sur la proportion de Tribophyceae (Xanthophyceae) et de Chlorophyceae par rapport aux Cyanobacteria au sein des banquettes à Vaucheria, donc sur substrat meuble. La notation tient compte de ces deux métriques à parts égales.
La grille de qualité pour les macroalgues intertidales de substrat dur est la suivante :
Tableau 87 : grille de qualité pour l'indicateur macroalgues intertidales de substrat dur
|
TYPE européen |
TYPES français concernés |
MASSES D'EAU françaises concernées |
VALEUR de référence |
RATIO de qualité écologique |
||
|---|---|---|---|---|---|---|
|
Atlantique Manche Mer du Nord |
ET |
NEA11 |
Tous |
Toutes (*) |
0,2-0,4-0,65-0,8 |
(*) sauf si non pertinent ou exception argumentée.